29 juin 2022
35
délibérations
16
Environnement
9
Finances & Budget
4
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (35)
Acquisition et entretien des vêtements de travail – Constitution d'un groupement de commandes entre les Villes de Saint-Nazaire, Donges, La Chapelle des Marais, Montoir-de-Bretagne, Pornichet, Saint-Joachim et la Communauté d'Agglomération de la Région Nazairienne et de l'Estuaire (CARENE) – Approbation et autorisation de signature
Tableau des effectifs du personnel communal – Modifications
Recours aux marchés du Réseau des Acheteurs Hospitaliers (RESAH) concernant les prestations de télécommunications en téléphonie fixe et mobile, VPN et accès internet – Constitution d'un groupement de commandes entre la CARENE et les Villes de Trignac, Donges, Pornichet, Montoir-de-Bretagne, la Chapelle-des-Marais, Saint-Malo-de-Guersac, Saint-Joachim, Saint-André-des-Eaux et Besné – Approbation et autorisation de signature
Quai des Arts — Saison 2022/2023 – Convention de partenariat avec l'Etablissement Public de Coopération Culturelle (EPCC) Le Grand T – Approbation et autorisation de signature
Quai des Arts — Saison 2022/2023 – Convention de partenariat avec le Carré d'Argent / Ville de Pontchâteau – Approbation et autorisation de signature
Marché public d'achat et de fourniture d'énergies – Constitution d'un groupement de commandes entre le SYDELA et la Ville de Pornichet – Approbation et autorisation de signature
Masters de Volley — Ball de plage 2022 – Convention de partenariat entre l'Association Pornichétine pour la Promotion du Volley-Ball (APPVB) et la Ville de Pornichet – Approbation et autorisation de signature
Championnat du monde jeunes de Match Racing 2022 – Convention de partenariat entre l'Association pour la Promotion de la Course Croisière (APCC), la SA du port de plaisance de Pornichet - La Baule et la Ville de Pornichet – Approbation et autorisation de signature
Quai des Arts — Saison 2022/2023 – Convention de partenariat avec Atlantia, Palais des Congrès de la Baule – Approbation et autorisation de signature
Surveillance des plages de Pornichet — Remboursement des indemnités de déplacement des personnels de l'Etat – Lettre d'engagement – Approbation et autorisation de signature
Projet d'extension du périmètre de Protection des Espaces Agricoles et Naturels (PEAN) de l'Immaculée – Avis de la Commune
Quai des Arts — Saison 2022/2023 – Convention de partenariat avec l'Université Inter-Ages de Saint-Nazaire – Approbation et autorisation de signature
Quai des Arts — Saison 2022/2023 – Convention de partenariat avec l'espace Sainte-Anne / Ville de Saint-Lyphard – Approbation et autorisation de signature
Quai des Arts — Saison 2022/2023 – Convention de partenariat avec l'association Les Escales – Approbation et autorisation de signature
Beach Rugby Tour 2022 — Attribution d'une subvention exceptionnelle – Convention de partenariat entre la Ligue de Rugby des Pays de la Loire et la Ville de Pornichet – Approbation et autorisation de signature
Quai des Arts — Saison 2022/2023 – Convention de partenariat avec le Réseau Chaînon – Approbation et autorisation de signature
Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du casino de Pornichet – Rapport du délégataire pour l'exercice 2020/2021 – Présentation
Sous — traités d'exploitation des plages – Lots de plage relatifs aux restaurants, clubs de plage et clubs de voile – Rapports des sous-traitants pour l'exercice 2021 – Présentation
Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du service de fourrière automobile sur la Commune de Pornichet – Rapport du délégataire pour l'exercice 2021 – Présentation
Délégation de service public pour l'exploitation du mini-golf de Pornichet – Rapport du délégataire pour l'exercice 2021 – Présentation
Exercice 2022 — Association « Agitateurs de Culture » – Attribution d'une subvention exceptionnelle
Délégation de service public pour la gestion du port d'échouage de Pornichet – Rapport du délégataire pour l'exercice 2021 – Présentation
Délégation de service public — Mise en valeur des missions d'Office de Tourisme communal de la Ville de Pornichet – Exploitation du Centre des Congrès de Pornichet – Rapport du délégataire pour l'exercice 2021 – Présentation
Taxe de séjour 2023 — Approbation des tarifs
Quai des Arts – Saison 2022/2023 – Tarifs – Approbation
Abonnement solidaire — Convention de partenariat entre le Centre Communal d'Action Sociale de Pornichet et la Ville de Pornichet – Approbation et autorisation de signature
Prestations de maintenance technique des bâtiments – Constitution d'un groupement de commandes entre les Villes de Saint-Nazaire, Donges, Montoir-de-Bretagne, Pornichet, Saint-Joachim, Saint-Malo-de-Guersac, Trignac, le CCAS de la Ville de Saint-Nazaire et la Communauté d'Agglomération de la Région Nazairienne et de l'Estuaire (CARENE) – Approbation et autorisation de signature
Surveillance nautique de Pornichet — Convention relative au remboursement des dépenses supportées par les forces de police à l'occasion de la mise à disposition de quatre embarcations pneumatiques à moteur – Approbation et autorisation de signature
Prestations de contrôles périodiques des installations techniques et moyens de lutte contre l'incendie – Constitution d'un groupement de commandes entre les Villes de Saint-Nazaire, Donges, Montoir de Bretagne, Pornichet, Saint-Joachim, Saint-Malo-de-Guersac, Trignac, le CCAS de la Ville de Saint-Nazaire, l'association Le Théâtre Scène Nationale, Saint-Nazaire Agglomération Tourisme (SNAT) et la Communauté d'Agglomération de la Région Nazairienne et de l'Estuaire (CARENE) – Approbation et autori
Apprentissage — Autorisation de recrutement
Commission de contrôle des comptes — Présentation du rapport
Programme Local de lHabitat (PLH) 2022 — 2027 de la CARENE – Avis de la Commune
Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) – Présentation des travaux réalisés en 2021
Délégation de service public pour l'exploitation du port de plaisance de Pornichet – Rapport du concessionnaire pour l'exercice 2021 – Présentation
Mandat spécial – Déplacement d'une délégation à San Vicente – Approbation
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