9 juin 2023

Exercices 2023 et suivants — Autorisation de programme/ Crédits de paiement- Aménagement du front de mer- Modification de l'autorisation de programme et actualisation des crédits de paiement

Exercice 2023 — Autorisation de programme / Crédits de paiement- Construction des tribunes de lhippodrome- Clôture de l'opération

Exercices 2023 et suivants — Autorisation de programme/ Crédits de paiement- Aménagement du coeur de la ville- Actualisation des crédits de paiement

Exercices 2023 et suivants — Autorisation de programme/ Crédits de paiement- Construction d'une salle de cinéma et de salles polyvalentes- Révision de l'autorisation de programme et actualisation des crédits de paiement

Syndicat intercommunal à vocation unique de l'aérodrome La Baule-Escoublac- Le Pouliguen- Pornichet- Convention de dissolution- Approbation et autorisation de signature

E — Archiviste- Convention de mise à disposition individuelle entre les villes de Saint-Nazaire et Pornichet- Approbation et autorisation de signature

Meeting PornichetbPleil Vol 2023 — Convention de partenariat entre la société RCA La Radio et la ville de Pornichet- Approbation et autorisation de signature

Sénatoriales 2023 — Election des suppléants des délégués du conseil municipal

Mini — golf- Autorisation de lancement de la procédure de passation d'un contrat de délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du mini-golf de Pornichet

Accueils périscolaires- Accueil de loisirs- Restauration scolaire- Modifications du règlement intérieur- Approbation

Accueil de loisirs "Accueil périscolaire"- Convention d'objectifs et de financement entre la Caisse d'Allocations Familiales de Loire-Atlantique et la ville de Pornichet- Approbation et autorisation de signature

Exercice 2023- Budget principal et budget annexe Quai des Arts- Budget supplémentaire 2023- Approbation

Exercice 2022 — Budget principal et budget annexe Quai des Arts- Affectation des résultats

Avenant à la convention d'occupation temporaire du domaine public communal sur le parking de lhippodrome et sur les terrains n°5, n°6, n°7, n°8 du Ninon Tennis Club entre la sociéte Enerlis et la ville de Pornichet- Approbation et autorisation de signature

Mission d'accompagnement du projet d'Espace Santé- Convention de partenariat entre la société Lexham et la ville de Pornichet- Approbation et autorisation de signature

Exercices 2023 et suivants — Autorisation de programme/ Crédits de paiement- Désordres de lhippodrome- Ouverture d'une autorisation de programme