28 juin 2023

Délégation de service public — Mise en valeur des missions d'office de tourisme communal de la Ville de Pornichet - Exploitation du centre des congrès de Pornichet - Rapport du délègataire pour l'exercice 2022 - Présentation

Taxe de séjour 2024 — Approbation des tarifs

Délegation de service public — Gestion et exploitation du service de fourrière automobile sur la commune de Pornichet - Rapport du délègataire pour l'exercice 2022 - Présentation

Exercice 2023 — Budget principal - décision modicative n°2

Quai des Arts - Saison 2023/2024 - Tarifs - Approbation

Sous — traités d'exploitation des lots de plage - Restaurants, clubs de plage et clubs de voile - Rapports des sous-traitants pour l'exercice 2022 - Présentation

Exercice 2023 - Tarifs municipaux - Occupation du domaine public - Création de tarifs d'activités commerciales ambulantes - Approbation

Délègation de service public — Gestion et exploitation du casino de Pornichet - Rapport de délégataire pour l'exercice 2021/2022 - Présentation

Délégation de service public — Gestion du port d'échouage de Pornichet - Rapport du délègataire pour l'exercice 2022 - Présentation

Délégation de service public — Exploitation du mini-golf de Pornichet - Rapport du délègataire pour l'exercice 2022 - Présentation

Constitution d'une sociéte d'économie mixte locale - Approbation des statuts et du pacte d'actionnaires

Exercice 2023 - création de tarifs - Activités socioculturelles - location des salles Houat et Hoedic - Approbation

Quai Des Arts — saison 2023/2024 - Convention de partenariat avec l'Etablissement Public de Coopération Culturelle (EPCC) Le Grand T - Approbation et autorisation de signature

Acquisition d'u délaissé de voirie — Angle chemin des Redonnées et chemin Aux Moines - cadastre section BK n°387 - Propriété de la société SARL Jet La BAule - Approbation et autorisation de signature de l'acte notarié - Classement dans le domaine public communal

Avenant n°1 à la convention de projet urbain partenarial (PUP) du Parc D'Armor - Approbation et autorisation de signature

Lutte contre les chenilles processionnaires du pin - Aide aux particuliers - Convention de partenariat entre Polleniz et la ville de Pornichet - Approbation et autorisation de signature

Réaménagement du front de mer — convention de maitrise d'ouvrage unique entre la Carène et la ville de pornichet - travaux pour la création d'ouvrages publics de gestion des eaux pluviales urbaines - Avenant à la convention relative à la séquence 1 - Convention relative aux séquences 2 et 3 - Approbation et autorisation de signature

Quai Des Arts — Saison 2023/2024 - Convention de partenariat avec Athanor/ville de Guérande - Approbation et autorisation de signature

Surveillance des plages de Pornichet — Remboursement des indemnités de déplacement des personnels de l'Etat - Lettre d'engagement - Approbation et autorisation de signature

Quai des Arts — Saison 2023/2024 - convention de partenariat avec le Réseau Chaînon - Approbation et autorisation de signature

Réduction des mégots dans les espaces publics - contrat-type entre Alcome et la ville de Pornichet - Approbation et autorisation de signature

Quai Des Arts — Saison 2023/2024 - Convention de partenariat avec l'espace Saint-Anne/commune de Saint Lyphard - Approbation et autorisation de signature

Construction d'u nouveau centre technique municipal - Autorisation de dépôt du permis de construire - organisation du concours de maitrise d'oeuvre - mise en place du jury de concours

Prestations de diagnostics immobiliers, techniques, contrôles techniques et coordination sécurité et protection de la santé - Constitution d'un groupement de commandes entre les villes de Saint-Nazaire, Saint-Malo-De-Guersac, Saint-Joachim, Trignac, Pornichet, le CCAS de Saint-Nazaire et la communauté d'agglomération de la région Nazairienne et de l'Estuaire (Carène) - Approbation et autorisation de signature

Contrat de mixité sociale — Approbation et autorisation de signature

Surveillance nautique de Pornichet — Convention relative au remboursement des dépenses supportées par les forces de police à l'occasion de la mise à disposition de quatre embarcations pneumatiques à moteur - Approbation et autorisation de signature

Maintenance, travaux et création d'installations de systèmes de contrôles d'accès ou de systèmes d'alarme intrusion et intervention de sécurité - Constitution d'un groupement de commandes entre les villes de Saint-Nazaire, Pornichet, Montoir De Bretagne, La Chapelle Des Marais, le CCAS de la ville de Saint-Nazaire et la communauté d'agglomération de la région Nazairienne et de l'Estuaire (Carène) - Approbation et autorisation de signature

Commission de contrôle des comptes — Présentation du rapport

Lutte contre les frelons asiatiques — Aide aux particuliers

Transport alimentaire — Convention entre l'association Saint Vincent De Paul et la ville de Pornichet - Approbation et autorisation de signature

Transport alimentaire — Convention entre l'association secours populaire et la ville de pornichet - Approbation et autorisation de signature

Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) - Présentation des travaux réalisés en 2022

Délégation de service public — Concession d'exploitation du port de plaisance de Pornichet - Rapport de concessionnaire pour l'exercice 2022 - Présentation

Soutien au peuple Ukrainien — Participation financière au fonds d'action extérieure des Collectivités Territoriales (FACECO) - Autorisation