20 novembre 2024

Convention financière de fonds de concours d'investissement et d'équipement entre Saint-Nazaire Agglomération et la Ville de Pornichet – Approbation et autorisation de signature

Animations de noël 2024 — Convention de partenariat entre l'association du Dauphin et la Ville de Pornichet – Approbation et autorisation de signature

Acquisition d'un délaissé de voirie — Avenue Yolande – Cadastré section AH n°637 – Propriété de Monsieur et Madame GUIRRIEC – Approbation et autorisation de signature de l'acte notarié – Classement dans le domaine public communal

Café du Quai — Convention de partenariat entre l'association Agitateurs de Culture et la Ville de Pornichet – Approbation et autorisation de signature

Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) – Désignation d'un nouveau représentant suite à la démission d'un conseiller municipal

Animations de noël 2024 — Convention de partenariat entre l'association Espace Nautis et la Ville de Pornichet – Approbation et autorisation de signature

Réaménagement du Front de Mer — Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage pour les études et les travaux de réalisation de l'avenue de Lyon entre le boulevard de l'Océan et l'avenue Saint Georges entre les Villes de la Baule-Escoublac et Pornichet – Approbation et autorisation de signature

Construction d'un nouveau centre technique municipal – Validation des études d'avant-projet détaillé

Relevés topographiques — Analyse de données et travaux de transfert et nivellement de la plage de Pornichet - La Baule-Escoublac – Convention constitutive de groupement de commandes entre les Communes de La Baule-Escoublac et Pornichet – Approbation et autorisation de signature

Rapport d'orientations budgétaires pour 2025 – Débat

Référents déontologues pour les élus de la Ville de Pornichet – Abrogation de la délibération n°23.09.01 du 27 septembre 2023 – Désignation

Barème d'évaluation des dégâts causés à l'arbre (BED) et valeur intégrale évaluée de l'arbre (VIE) – Approbation

Casino de Pornichet — Demande de renouvellement d'autorisation d'exploitation des jeux – Avis du Conseil Municipal

Café du Quai — Modalité de mise à disposition – Adoption du règlement intérieur

SPL Sonadev Territoires Publics – Rapport d'activité et rapport des administrateurs pour l'exercice 2023 – Approbation

SPL Saint-Nazaire Agglomération Tourisme (SNAT) – Rapport d'activité pour l'exercice 2023 – Approbation

Tarifs municipaux — Redevances d'occupation du domaine public pour les terrasses et étalages – Modulations

Classes de découverte — Budget pour l'année scolaire 2024/2025 – Répartition par école – Affectation

SPL Société des Transports de l'Agglomération Nazairienne (STRAN) – Rapport d'activité et rapport des administrateurs pour l'exercice 2023 – Approbation

Projet d'action éducative — Ecole du Pouligou – Subvention à l'association sportive et culturelle de l'école du Pouligou – Attribution

CARENE — Rapport d'activité 2023 – Communication

Protection sociale complémentaire — Convention de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents – Adhésion

Commissions Municipales — Commission finances et affaires générales – Commission aménagement, urbanisme et cadre de vie – Désignation d'un nouveau représentant suite à la démission d'un conseiller municipal