17 décembre 2025

Tableau des Effectifs du Personnel Communal - Modifications

Convention de Partenariat entre l'Association Marie Moreau et la Ville de Pornichet - Approbation et Autorisation de Signature

Environnement Numerique de Travail dans les Ecoles de l'Academie de Nantes - Constitution d'Un Groupement de Commandes entre le Rectorat de Nantes et la Ville de Pornichet - Approbation et Autorisation de Signature

Déploiement de Projets Photovoltaiques sur des Toitures de Bâtiments Publics - Convention avec Te44 Relative A la Mise A Disposition de Services pour l'Accompagnement de la Commune de Pornichet A la Réalisation d'Une Opération d'Autoconsommation Collective - Approbation et Autorisation de Signature

Acquisition d'Un Delaisse de Voirie — 78 Bis Route d'Ermur- Cadastre Section K N°3198 - Propriete de Monsieur Jacques Bollore - Approbation et Autorisation de Signature de l'Acte Notarie - Classement dans le Domaine Public Communal

Acquisition d'Un Delaisse de Voirie — 78 Route d'Ermur- Cadastre Section K N°3200 - Propriete de Monsieur Gregory Tricoire-Poirier et Madame Katia Varet - Approbation et Autorisation de Signature de l'Acte Notarie - Classement dans le Domaine Public Communal

Quai des Arts — Saison 2025/2026 - Convention de Partenariat entre la Cite Scolaire Grand Air de la Baule et la Ville de Pornichet - Approbation et Autorisation de Signature

Avenant N°1 au Bail Emphyteotique avec la Societe Cisn Residences Locatives - Modification du Perimetre du Bail Emphyteotique - Residence les Palombes - Avenue des Palombes - Parcelle Ah N°640 - Approbation et Autorisation de Signature de l'Acte Notarie

DECLASSEMENT PARTIEL DU DOMAINE PUBLIC ET ECHANGE DE DELAISSES DE VOIRIE - CADASTRES SECTION H N°824 et N°826 PROPRIETE DES CONSORTS VAIRE ET SECTION H N°823 DELAISSE DE VOIRIE ISSU DU DOMAINE PUBLIC DE LA COMMUNE DE PORNICHET - CHEMIN DU COURTIL VALISSEAU - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'ACTE NOTARIE - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Exercices 2025 et Suivants — Autorisation de Programme / Credit de Paiement - Construction d'Un Nouveau Centre Technique Municipal - Actualisation des Credits de Paiement

Exercice 2025 - Pertes sur Creances Irrecouvrables - Exercices 2019 A 2024 - Approbation

Exercice 2026 - Budget Primitif - Budget Principal et Budget Annexe Quai des Arts - Adoption

Exercices 2025 et 2026 - Tarifs Municipaux - Approbation

Tarifs 2026 - Port d'Echouage - Approbation

Tarifs 2026 - Port de Plaisance - Approbation

Exercice 2025 - Decision Modificative N°2 - Budget Principal et Budget Annexe Quai des Arts - Approbation

Spl Societe des Transports de l'Agglomeration Nazairienne (stran) - Rapport des Administrateurs pour l'Exercice 2024 - Approbation

Exercice 2026 — Subventions aux Associations et au Centre Communal d'Action Sociales - Participation du Budget Principal au Budget Annexe Quai des Arts - Adoption - Conventions de Financement avec l'Amicale du Personnel, le Ninon Tennis Club et l'Entente Sportive de Pornichet Football - Approbation et Autorisation de Signature

Manifestations 2026 : WomenS Cup, Internationaux de France de Match Racing, Ligue Nationale de Voile - Convention de Partenariat entre l'Association pour la Promotion de la Course Croisiere Voile Sportive (apcc), la SA du Port de Plaisance de Pornichet - la Baule et la Ville de Pornichet - Approbation et Autorisation de Signature

Exercices 2026 — Taux des Impots Locaux - Fixation

Commerce — Derogation au Repos Dominical - Entreprise A Dominante Alimentaire - Saison 2026 - Avis du Conseil Municipal

Exercices 2025 et Suivants — Autorisation de Programme / Credits de Paiement - Amenagement du Front de Mer - Actualisation des Credits de Paiement

Vehicules de Service - Modalites d'Attribution et d'Utilisation - Approbation

MULTI-ACCUEILS - ABROGATION DES DELIBERATIONS N°21.05.18 DU 26 MAI 2021, N°23.02.15 DU 1er FEVRIER 2023 ET N°24.04.16 DU 17 AVRIL 2024 - REGLEMENT INTERIEUR - APPROBATION

Carene — Rapport d'Activite 2024 - Communication

Travaux de Renovation et Extension de l'Etablissement d'Accueil de Jeunes Enfants les PTits Dauphins - Avenant N°1 A la Convention d'Objectifs et de Financement entre la Caisse d'Allocations Familiales de Loire-Atlantique et la Ville de Pornichet dans le Cadre du Plan d'Investissement d'Accueil du Jeune Enfant - Approbation et Autorisation de Signature