CM

12 novembre 2025

Pornichet 13 délibérations

13

délibérations

5

Finances & Budget

4

Environnement

2

Sport

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Délibérations (13)

Finances & Budget 5 délibérations

Territoire d'Energie Loire — Atlantique (te 44) - Rapport d'Activite pour l'Exercice 2024 - Communication

Classes de Decouverte — Budget pour l'Annee Scolaire 2025/2026 - Repartition par Ecole - Affectation

Rapport d'Orientations Budgetaires pour 2026 - Debat

Spl Sonadev Territoires Publics - Rapport d'Activite et Rapport des Administrateurs pour l'Exercice 2024 - Approbation

Spl Saint-Nazaire Agglomeration Tourisme (snat) - Rapport d'Activite pour l'Exercice 2024 - Approbation

Environnement 4 délibérations

Animations de Noel 2025 — Convention de Partenariat entre l'Association Espace Nautis et la Ville de Pornichet - Approbation et Autorisation de Signature

Animations de Noel 2025 — Convention de Partenariat entre l'Association du Dauphin et la Ville de Pornichet - Approbation et Autorisation de Signature

Projet Residence Intergenerationnelle — Avenue de lHippodrome - Cession des Parcelles Cadastrees Ak 343, 874, 875, 880, 872, 871, 869, 866 et 864 A Cisn Residences Locatives pour la Partie Residence Seniors - Bail Emphyteotique Administratif au Profit de Cisn Residences Locatives sur les Parcelles Ak 877, 876, 873, 870, 868, 867, 863 et 865 pour la Partie Residence Jeunes Actifs - Attribution d'Une Subvention Fonciere - Approbation et Autorisation de Signature

Quai des Arts — Saison 2025/2026 - Convention de Partenariat avec le Conservatoire de Capatlantique la Baule-Guerande Agglo - Convention de Partenariat avec le Conservatoire A Rayonnement Departemental de Saint-Nazaire - Approbation et Autorisation de Signature

Sport 2 délibérations

Spl Societe des Transports de l'Agglomeration Nazairienne (stran) - Rapport d'Activite pour l'Exercice 2024 - Approbation

Projet d'Action Educative — Ecole du Pouligou - Subvention A l'Association Sportive et Culturelle de l'Ecole du Pouligou - Attribution

Social & Santé 1 délibération

Protection Sociale Complementaire Sante — Mandat au Centre de Gestion de Loire-Atlantique pour la Mise en Concurrence et la Conclusion de Conventions de Participation pour la Couverture Sante des Agents Municipaux - Participation Employeur

Enfance & Jeunesse 1 délibération

Relais Petite Enfance — Adhesion A l'Association le CroquNotes - Conventions de Partenariat - Approbation et Autorisation de Signature

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