18 décembre 2024

Exercices 2024 et 2025 – Tarifs municipaux - Approbation

Exercice 2024 – Pertes sur créances irrécouvrables – Exercices 2018 à 2022 - Approbation

Exercice 2024 — Décision modificative n°3 pour le budget principal

Exercice 2025 – Budget primitif – Budget principal et budget annexe Quai des Arts - Adoption

Tarifs 2025 – Port d'échouage – Approbation

Tarifs 2025 – Port de plaisance – Approbation

Aménagement des équipements publics nécessaires au parc d'Armor – Validation de l'avant projet détaillé – Fixation de la rémunération définitive de la MOE – Plan de financement et demande de subventions

Exercices 2024 et suivants — Autorisation de programme / crédits de paiement – Construction d'une salle de cinéma et de salles polyvalentes – Clôture de l'autorisation de programme

Exercices 2024 et suivants — Autorisation de programme / crédits de paiement – Aménagement du cœur de ville – Révision de l'autorisation de programme et actualisation des crédits de paiement

Convention de gestion relative à l'aménagement d'un accès au parc d'Armor – Création d'un giratoire à 4 branches – Approbation et autorisation de signer la convention avec le Conseil Départemental et Saint-Nazaire Agglomération La CARENE

Exercices 2024 et suivants — Autorisation de programme / crédits de paiement – Aménagement du front de mer – Actualisation des crédits de paiement

Exercices 2024 et suivants — Autorisation de programme / Crédit de paiement - Construction d'un nouveau centre technique municipal - Ouverture d'une autorisation de programme – Plan de financement et demande de subventions

Acquisition de lubrifiants pour les véhicules et les petits matériels, et réalisation de prestations associées - Convention constitutive de groupement de commandes entre les Villes de Saint-Nazaire, Pornichet, Montoir de Bretagne et Saint-Nazaire Agglomération – LA CARENE – Approbation et autorisation de signature

Prestations de contrôle et diagnostic d'ouvrage d'art - Convention constitutive de groupement de commandes entre les Villes de Saint-Nazaire, Pornichet et Saint-Nazaire Agglomération – LA CARENE – Approbation et autorisation de signature

Tableau des effectifs du personnel communal – Modifications

Commerce — Dérogation au repos dominical – Entreprise à dominante alimentaire – Saison 2025

Exercices 2024 et suivants — Autorisation de programme / crédits de paiement – Désordre de lHippodrome – Actualisation des crédits de paiement

Exercices 2025 — Taux des impôts locaux – Fixation

Indemnité spéciale de fonction et d'engagement pour la filière police municipale – Institution

Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) – Modifications

Solidarité avec la population de Mayotte – Versement d'une aide exceptionnelle à la Fédération Nationale de la Protection civile - Autorisation

Exercice 2025 — Subventions aux associations et au Centre Communal d'Actions Sociales – Participation du budget principal au budget annexe de Quai des Arts – Adoption – Conventions de financement avec l'Amicale du personnel, le Ninon Tennis Club et l'Entente Sportive de Pornichet Football – Approbation et autorisation de signature

Véhicules de service – Modalités d'attribution et d'utilisation pour 2025 – Approbation