5 février 2025

Pornichet DéamBulle 2025 — Convention de partenariat entre l'association BD Pornichet et la ville de Pornichet - Approbation et autorisation de signature

Fiscalité — Taxe foncière sur les propriétés bâties - Exonération en faveur des logements achevés depuis plus de dix ans au 1er janvier de la première année d'exonération ayant fait l'objet de dépenses d'équipement destinées à économiser l'énergie

Convention financière de fonds de concours entre Saint-Nazaire Agglomération et la ville de Pornichet - Approbation et autorisation de signature

La Sybille — Convention de don d'oeuvre d'art entre l'artiste Mino et la ville de Pornichet - Approbation et autorisation de signature

Pornichet DéamBulle 2025 — Convention de partenariat entre l'association Agitateurs de culture et la ville de Pornichet - Approbation et autorisation de signature

Sentier côtier — Mise à disposition des services techniques de la ville de Pornichet pour l'intervention sur certains équipements communautaires de la CARENE et leurs accessoires - Convention avec la CARENE - Approbation et Autorisation de signature

Convention d'autorisation de travaux de plantation par la commune sur une parcelle privée - Approbation et autorisation de signature

Pornichet DéamBulle 2025 — Convention de partenariat entre l'association Accueil des Villes françaises (AVF) et la ville de Pornichet - Approbation et autorisation de signature

Womens cup 2025 — Convention de partenariat entre l'Association pour la Promotion de la Course Croisière (APCC), la SA du port de plaisance de Pornichet - La Baule et la ville de Pornichet - Approbation et autorisation de signature

Territoire d'énergie Loire — Atlantique (TE44) - Désignation d'un nouveau représentant suite à la démission d'un conseiller municipal

Tableau des effectifs du personnel communal – Modifications

Restauration du Vieux môle — Convention de financement entre la Fondation du patrimoine de Loire-Atlantique et la ville de Pornichet - Approbation et autorisation de signature

Crèches — Tarif horaire fixe pour l'année 2025 - Fixation

Recensement de la population — Rémunération des agents recenseurs pour l'enquête familles

Conventions de service relative à lhabilitation è la consultation du quotient familial des allocataires MSA entre la Caisse de la Mutualite Sociale Agricole (MSA) Loire-Atlantique - Vendée et la ville de Pornichet pour les services ALSH - périscolaire - Petits matelots et Petits dauphins - Approbation et autorisation de signature

Dénominations de voies - Opération Le Clos des Moines sise Chemin aux Moines - Opération sasu Crédit Agricole Immobilier Promotion sise Boulevard de Saint-Nazaire – Approbation

Acquisition de principe des parcelles du Conseil Départemental de Loire-Atlantique - Site Parc d'Armor

Commissions municipales — Commission amenagement, urbanisme et cadre de vie Désignation d'un nouveau représentant suite à la démission d'un conseiller municipal - Commission culture, animation, sport et vie associative - Modification de la composition et désignation d'un nouveau représentant

Motion de soutien à la demande de classement du sauvetage en mer au patrimoine immatériel de lhumanité – UNESCO