CM
14 février 2020
Port
8 délibérations
8
délibérations
3
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
Finances & Budget
3 délibérations
Compte de gestion 2019
Vote des contributions 2020
Affectation des résultats 2019
Urbanisme & Travaux
3 délibérations
Attribution du marché AO 1901 — transports scolaires vers les collèges dHerbignac et les écoles primaires dHerbignac et de Ferel
Attribution du marché MPA 1903 — transports des élèves en direction des centres aquatiques du territoire
Convention avec la Ville de Saint — Molf relative à la mise en accessibilité de l'arrêt "Eglise"
Ressources humaines
2 délibérations
Participation au CAS
Contrat groupe assurance statutaire
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