Conseil municipal du 2020-02-14
Port
14 février 2020
8 délibérations
8
délibérations
3
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
2
Ressources humaines
Résumé
Synthèse
8 délibérations
- Compte de gestion 2019
- Vote des contributions 2020
- Participation au CAS
- Contrat groupe assurance statutaire
- Affectation des résultats 2019
- Attribution du marché AO 1901 - transports scolaires vers les collèges d'Herbignac et les écoles primaires d'Herbignac e
- Attribution du marché MPA 1903 - transports des élèves en direction des centres aquatiques du territoire
- Convention avec la Ville de Saint-Molf relative à la mise en accessibilité de l'arrêt "Eglise"
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Finances & Budget
3 délibérations
200214
Compte de gestion 2019
200214
Vote des contributions 2020
200214
Affectation des résultats 2019
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Urbanisme & Travaux
3 délibérations
200214
Attribution du marché AO 1901 — transports scolaires vers les collèges d'Herbignac et les écoles primaires d'Herbignac et de Ferel
200214
Attribution du marché MPA 1903 — transports des élèves en direction des centres aquatiques du territoire
200214
Convention avec la Ville de Saint — Molf relative à la mise en accessibilité de l'arrêt "Eglise"
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Ressources humaines
2 délibérations
200214
Participation au CAS
200214
Contrat groupe assurance statutaire
WEB
capatlantique:254402738_deliberation_liste:2020-02-14
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