Conseil municipal du 2020-10-23

Port 23 octobre 2020 13 délibérations
Document source

13

délibérations

5

Autres decisions

4

Administration

3

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Remboursement des frais pour l'exécution de mandat spéciaux - Installation comité syndical - Délégation d'attributions au Président - Modalités de remboursement des abonnements aux usagers de LILA Presqu'ile - Convention de gestion relative au giratoire Les 4 routes - aménagement de quais accessibles - Indemnités de fonctions des élus - Désignation des membres de la commission d'appel d'offres - Election des vices-présidents et du bureau - Indemnités des frais de déplacements des élus - Lecture et remise de la charte des élus - Contrat groupe assurance statutaire - Election du Président - Convention avec CAP Atlantique concernant le transport des élèves vers les centres aquatiques de CAP Atlantique

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Délibérations (13)

📄 Autres decisions 5 délibérations
201023

Remboursement des frais pour l'exécution de mandat spéciaux

201023

Indemnités de fonctions des élus

201023

Désignation des membres de la commission d'appel d'offres

201023

Indemnités des frais de déplacements des élus

201023

Lecture et remise de la charte des élus

🏛️ Administration 4 délibérations
201023

Installation comité syndical

201023

Délégation d'attributions au Président

201023

Election des vices — présidents et du bureau

201023

Election du Président

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
201023

Convention de gestion relative au giratoire Les 4 routes - aménagement de quais accessibles

201023

Contrat groupe assurance statutaire

201023

Convention avec CAP Atlantique concernant le transport des élèves vers les centres aquatiques de CAP Atlantique

💶 Finances & Budget 1 délibération
201023

Modalités de remboursement des abonnements aux usagers de LILA Presqu'ile

WEB capatlantique:254402738_deliberation_liste:2020-10-23
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