23 octobre 2020
13
délibérations
5
Autres decisions
4
Administration
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
Remboursement des frais pour lexécution de mandat spéciaux
Indemnités de fonctions des élus
Désignation des membres de la commission dappel doffres
Indemnités des frais de déplacements des élus
Lecture et remise de la charte des élus
Installation comité syndical
Délégation d'attributions au Président
Election des vices — présidents et du bureau
Election du Président
Convention de gestion relative au giratoire Les 4 routes - aménagement de quais accessibles
Contrat groupe assurance statutaire
Convention avec C'AP Atlantique c'oncernant le transport des élèves vers les c'entres aquatiques de C'AP Atlantique
Modalités de remboursement des abonnements aux usagers de LILA Presqu'ile
📬 Suivre Port
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.