Conseil municipal du 2020-10-23
13
délibérations
5
Autres decisions
4
Administration
3
Urbanisme & Travaux
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (13)
Remboursement des frais pour l'exécution de mandat spéciaux
Indemnités de fonctions des élus
Désignation des membres de la commission d'appel d'offres
Indemnités des frais de déplacements des élus
Lecture et remise de la charte des élus
Installation comité syndical
Délégation d'attributions au Président
Election des vices — présidents et du bureau
Election du Président
Convention de gestion relative au giratoire Les 4 routes - aménagement de quais accessibles
Contrat groupe assurance statutaire
Convention avec CAP Atlantique concernant le transport des élèves vers les centres aquatiques de CAP Atlantique
Modalités de remboursement des abonnements aux usagers de LILA Presqu'ile
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