CM

8 décembre 2025

Port 15 délibérations

15

délibérations

6

Finances & Budget

4

Ressources humaines

4

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (15)

Finances & Budget 6 délibérations
2025

CS 03 12 25 Débat d'orientation budgétaire

2025

CS_03_12_25_ Ouverture anticipée des crédits avant le vote du budget primitif 2026_ SPA et SPIC

2025

CS_03_12_25_Convention financière entre le SMPPC, le CR Bretagne, et CCA pour la réorganisation de la plaisance_ Concarneau

2025

CS_03_12_25_Convention financière_ participation financière et technique par le SMPPC aux dépenses de fonctionnement et d'entretien d'aides à la navigation

2025

CS 03 12 25 Tarifs domaine 2026 Domaine public non concédé

2025

CS_03_12_25_ Tarifs plaisance 2026_ Ports et espaces gérés par la régie d'exploitation

Ressources humaines 4 délibérations
2025

CS_ 03_12_25_ Attribution d'une prime exceptionnelle aux agents du Syndicat

2025

CS_03_12_25_ Création d'un emploi rattaché au SPA et modification du tableau des effectifs

2025

CS_03_12_25_Convention de participation prévoyance_ revalorisation de la participation employeur du Syndicat mixte

2025

CS 03 12 25 Ajustement du règlement du temps de travail

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2025

CS_03_12_25_ Rapports annuels 2024 des concessionnaires pêche et plaisance

2025

CS_03_12_25_Information au Comité syndical des décisions prises par le Président

2025

CS_03_12_25_Création d'un groupement de commande entre le SMPPC et la commune de Plobannalec-Lesconil_ mise aux normes réseaux électriques_ Lesconil

2025

CS_03_12_25_Création d'un groupement de commande entre le CD29, le SMPPC et la MDPH pour la fourniture et la maintenance des copieurs et imprimantes

Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

CS_03_12_25_Concession exploitation plaisance Loctudy_ tarifs 2026

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