Conseil municipal du 2025-03-24
34
délibérations
21
Finances & Budget
4
Autres decisions
4
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (34)
Approbation compte de gestion 2024
Affectation du résultat de clôture de l'exercice 2024 au budget 2025
02 — Adoption du CA 2024- Commune
Demande de subventions à l'État, au Conseil régional et au Conseil départemental, Travaux de réparation en urgence d'une portion de rempart, édifice classé au titre des monuments historiques
Attribution subvention au Centre Communal dAction Sociale
Forfait accordé à lécole privée Sainte — Anne sous contrat dassociation
Attribution des subventions aux associations, Année 2025
Créations de tarifs pour redevance d'occupation du domaine public à but commercial pour festivités, séminaires, ...
Demande de subventions au Conseil régional, Réhabilitation des locaux de l'Observatoire du plancton
Vote des taux des impôts directs locaux, Année 2025
Affectations du résultat par budget
Approbation du compte de gestion 2024 Budget MOUILLAGES
Demande d'autorisation pour la vente aux enchères par le Domaine des biens mobiliers réformés d'une collectivité locale
Approbation du compte de gestion 2024 Budget PORT DE LOCMALO
Approbation du compte de gestion 2024 Budget CAMPING
Approbation du compte de gestion 2024 Budget GÉNÉRAL
01 — Approbation du Compte de Gestion 2024- Commune
03 — Adoption des R 2024- Commune
04 — Affectation des R 2024- Commune
05 — Taux des 3 taxes directes locales
06 — Adoption du BP 2025- Commune
Appro PV 27 novembre 2024
Désignation du secrétaire de séance
12 — Charte Mégalis 2025-2029
11 — Villes Marraines des Forces Armées
10 — Convention SDEF- Rénovation 9 Points Lumineux
09 — Convention SDEF- Remplacement EP par ampoules LED
08 — Convention SDEF-Travaux Sécurisation P8 Saint Aubin
07 — Guichet Numérique Autorisations d'Urbanisme (GNAU) & CGU
Projet de parc éolien flottant Bretagne sud dis AOS, cadrage préalable à létude dimpact, Avis du Conseil municipal
Convention de partenariat relative au réseau des médiathèques des communes de Locmiquélic, Port-Louis, Riantec
Délibération portant modification du régime des Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires
Rapport dactivité 2024 du Centre Communal dAction Sociale
Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil municipal du 21 janvier 2025
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