24 mars 2025
34
délibérations
21
Finances & Budget
4
Autres decisions
4
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (34)
Approbation compte de gestion 2024
Affectation du résultat de clôture de l'exercice 2024 au budget 2025
Adoption du CA 2024- Commune
Demande de subventions à l'État, au Conseil régional et au Conseil départemental, Travaux de réparation en urgence d'une portion de rempart, édifice classé au titre des monuments historiques
Attribution subvention au Centre Communal dAction Sociale
Forfait accordé à l'école privée Sainte — Anne sous contrat d'association
Attribution des subventions aux associations, Année 2025
Créations de tarifs pour redevance doccupation du domaine public à but commercial pour festivités, séminaires, ...
Demande de subventions au Conseil régional, Réhabilitation des l'ocaux de l'Observatoire du plancton
Vote des taux des impôts directs locaux, Année 2025
Affectations du résultat par budget
Approbation du compte de gestion 2024 Budget MOUILLAGES
Demande d'autorisation pour la vente aux enchères par le D'omaine des biens mobiliers réformés d'une collectivité locale
Approbation du compte de gestion 2024 Budget PORT DE LOCMALO
Approbation du compte de gestion 2024 Budget CAMPING
Approbation du compte de gestion 2024 Budget GÉNÉRAL
Approbation du Compte de Gestion 2024- Commune
Adoption des R 2024- Commune
Affectation des R 2024- Commune
Taux des 3 taxes directes locales
Adoption du BP 2025- Commune
Appro PV 27 novembre 2024
Désignation du secrétaire de séance
Charte Mégalis 2025-2029
Villes Marraines des Forces Armées
Convention SDEF — Rénovation 9 Points L'umineux
Convention SDEF — Remplacement EP par ampoules L'ED
Convention SDEF — Travaux S'écurisation P8 Saint Aubin
Guichet Numérique Autorisations d'Urbanisme (GNAU) & CGU
Projet de parc éolien flottant Bretagne sud dis AOS, cadrage préalable à létude dimpact, Avis du Conseil municipal
Convention de partenariat relative au réseau des médiathèques des communes de Locmiquélic, Port-Louis, Riantec
Délibération portant modification du régime des Indemnités Horaires pour Travaux S'upplémentaires
Rapport d'activité 2024 du Centre Communal dAction Sociale
Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil municipal du 21 janvier 2025
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