25 mars 2025

Vote des Taux de Fiscalite 2025

Examen et Vote des Comptes Financiers Uniques 2024 du Budget Principal et des Budgets Annexes

Examen et Vote des Budgets Primitifs : Budget Principal et Budgets Annexes

Demande de Subvention Aupres de l'Agence de l'Eau Loire Bretagne pour la Construction de la Station d'Epuration d'Erce en L'amee

Ouverture d'Une Autorisation de Programme et de Credit de Paiement pour lElaboration du Schema Directeur dAssainissement des Eaux Usees

Ouverture d'Une Autorisation de Programme et de Credit de Paiement pour la Construction de la Station dEpuration - le Sel de Bretagne

Determination du Prix du Controle de Branchement dans le Cadre d'Une Transaction Immobiliere

Vote du Produit de la Taxe Gemapi pour lAnnee 2025

Vote des Taux de Fiscalite 2025

Affectation des Resultats

Proposition dAttribution des Subventions aux Associations sur Fonds Propres

CS_2025_03_19_ projet de solarisation des toitures des criées_ approbation du programme

CS 2025 03 19 Adoption du budget primitif 2025 du SPIC

CS 2025 03 19 Admission en non — valeur Budget du SPIC

CS_2025_03_19_ Création révision des autorisations de programme_ budget SPIC

CS_ 2025_03_19_ reprise anticipée du résultat de l'exercice 2024_ budget SPIC

CS_2025_03_19_ Conventions financières bilatérales entre le SMPPPC et ses membres

CS 2025 03 19 Adoption du budget primitif 2025 du SPA

CS_2025_03_19_ création révision des autorisations de programme_ budget SPA

CS_2025_03_19_ Reprise anticipée du résultat de l'exercice 2024_ budget du SPA

CS_2025_03_19_ Avance de tresorerie du budget du SPA au budget du SPIC

Modification Marche Groupement de Commande Entretien et Visites Obligatoires des Batiments - Lot 3 Chauffage Vmc

Renouvellement de la Convention pour le Logiciel de Gestion de la Taxe de Sejour

Proposition de Pacte de lHabitat

CS 2025 03 19 Convention MEGALIS BRETAGNE

CS_ 2025_03_19_ création d'emplois pour la régie d'exploitation de la plaisance

CS_2025_03_19_Renouvellement convention mise à disposition dagents plaisance

Avis sur lEvolution du Parc Eolien de lOuest (la Noe Blanche, Guipry-Messac)