Conseil municipal du 2025-03-25
28
délibérations
21
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
2
Ressources humaines
Synthèse
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VOTE DES TAUX DE FISCALITE 2025
EXAMEN ET VOTE DES COMPTES FINANCIERS UNIQUES 2024 DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES
EXAMEN ET VOTE DES BUDGETS PRIMITIFS : BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES
DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L'AGENCE DE L'EAU LOIRE BRETAGNE POUR LA CONSTRUCTION DE LA STATION D'EPURATION D'ERCE EN LAMEE
OUVERTURE D'UNE AUTORISATION DE PROGRAMME ET DE CREDIT DE PAIEMENT POUR L'ELABORATION DU SCHEMA DIRECTEUR D'ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES
OUVERTURE D'UNE AUTORISATION DE PROGRAMME ET DE CREDIT DE PAIEMENT POUR LA CONSTRUCTION DE LA STATION D'EPURATION - LE SEL DE BRETAGNE
DETERMINATION DU PRIX DU CONTROLE DE BRANCHEMENT DANS LE CADRE D'UNE TRANSACTION IMMOBILIERE
VOTE DU PRODUIT DE LA TAXE GEMAPI POUR L'ANNEE 2025
VOTE DES TAUX DE FISCALITE 2025
AFFECTATION DES RESULTATS
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SUR FONDS PROPRES
CS_2025_03_19_ projet de solarisation des toitures des criées_ approbation du programme
CS_2025_03_19_ Adoption du budget primitif 2025 du SPIC
CS_2025_03_19_Admission en non — valeur_ Budget du SPIC
CS_2025_03_19_ Création révision des autorisations de programme_ budget SPIC
CS_ 2025_03_19_ reprise anticipée du résultat de l'exercice 2024_ budget SPIC
CS_2025_03_19_ Conventions financières bilatérales entre le SMPPPC et ses membres
CS_2025_03_19_Adoption du budget primitif 2025 du SPA
CS_2025_03_19_ création révision des autorisations de programme_ budget SPA
CS_2025_03_19_ Reprise anticipée du résultat de l'exercice 2024_ budget du SPA
CS_2025_03_19_ Avance de tresorerie du budget du SPA au budget du SPIC
MODIFICATION MARCHE GROUPEMENT DE COMMANDE ENTRETIEN ET VISITES OBLIGATOIRES DES BATIMENTS - LOT 3 CHAUFFAGE VMC
RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION POUR LE LOGICIEL DE GESTION DE LA TAXE DE SEJOUR
PROPOSITION DE PACTE DE L'HABITAT
CS_2025_03_19_Convention MEGALIS BRETAGNE
CS_ 2025_03_19_ création d'emplois pour la régie d'exploitation de la plaisance
CS_2025_03_19_Renouvellement convention mise à disposition d'agents plaisance
AVIS SUR L'EVOLUTION DU PARC EOLIEN DE L'OUEST (LA NOE BLANCHE, GUIPRY-MESSAC)
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