Conseil municipal du 2024-11-29

Port 29 novembre 2024 13 délibérations
Document source

13

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

4

Finances & Budget

3

Autres decisions

Résumé

Synthèse

13 délibérations - DECISION DU PRESIDENT PRESTATION MISE A JOUR TOME 1 REVISION PLUIH PRIGENTS ASSCOIES - Convention pour le groupement de commandes pour la maintenance des ouvrages portuaires - Travaux du Musoir - Tarifs - Convention de financement de la voie d'accès au Centre Nautique - Participation de l'Epic au financement des navettes estivales - Présentation et approbation du schéma d'aménagement du Vieux-Port - Approbation du procès-verbal de la réunion du 27 février 2024 - Décision budgétaire modificative - Annulation des délibérations du Conseil d'Administration du 10 juillet 2024 - Action en justice contre l'EPIC - Nomination de la directrice de l'EPIC - Liste des délibérations

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Délibérations (13)

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2024

Convention pour le groupement de commandes pour la maintenance des ouvrages portuaires

2024

Travaux du Musoir

2024

Présentation et approbation du schéma d'aménagement du Vieux-Port

202424

DECISION DU PRESIDENT PRESTATION MISE A JOUR TOME 1 REVISION PLUIH PRIGENTS ASSCOIES

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2024

Tarifs

2024

Convention de financement de la voie d'accès au Centre Nautique

2024

Participation de l'Epic au financement des navettes estivales

2024

Décision budgétaire modificative

📄 Autres decisions 3 délibérations
2024

Annulation des délibérations du Conseil d'Administration du 10 juillet 2024

2024

Action en justice contre l'EPIC

2024

Liste des délibérations

🏛️ Administration 1 délibération
2024

Approbation du procès — verbal de la réunion du 27 février 2024

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

Nomination de la directrice de l'EPIC

WEB megalis:2024:261:2024-11-29
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