Conseil municipal du 2024-12-03
22
délibérations
9
Finances & Budget
7
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (22)
DECISION MODIFICATIVE 3 BUDGET DECHET MENAGERS
DECISION MODIFICATIVE 2 BUDGET ACTION TOURISTIQUE (annule et remplace suite à erreur matérielle)
AVANCE REMBOURSABLE DE TRESORERIE DU BUDGET PRINCIPAL VERS LE BUDGET ASSAINISSEMENT
DECISION MODIFICATIVE 2 BUDGET ACTIONS TOURISTIQUES
DECISION MODIFICATIVE 4 BUDGET CENTRE AQUATIQUE
DECISION MODIFICATIVE 1 BUDGET ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF
DECISION MODIFICATIVE 2 BUDGET DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
DECISION MODIFICATIVE 5 BUDGET PRINCIPAL
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ASSOCIATION VILLAGE PATRIMOINE LOIRE VILAINE
AVIS DEFAVORABLE SUR LE DEMANTELEMENT DU SITE EOLIEN A POLIGNE
CONVENTION DE SERVITUDE A PASSER AVEC EGM WIND FILIALE EDF ENERGIE RENOUVELABLE
OUVERTURE ANTICIPEE DES CREDITS D'INVESTISSEMENT 2025
MODIFICATION REGLEMENT SERVICE DE LOCATION DE VELO A ASSISTANCE ELECTRIQUE
ADHESION AU SYNDICAT BRETAGNE MOBILITES
ENGAGEMENT A SIGNER UNE CONVENTION DE PACTE TERRITORIAL FRANCE RENOV'
PV DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 NOV ARRETE LE 3 DEC 2024
RECOURS A UNE CONCESSION DE SERVICE PUBLIC CONSTRUCTION ET EXPLOITATION DU FUTUR CREMATORIUM
IMPLANTATION DU TERRAIN DU FUTUR CREMATORIUM
RAPPORT TRIENNAL DE CONSOMMATION FONCIERE 2021_2024
DECISION MODIFICATIVE 4 BUDGET CHANTIER INSERTION
MODIFICATION TABLEAU DES EFFECTIFS
CONVENTION UNIVERSITE RENNES 2 OAP PATRIMOINE
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