Conseil municipal du 2024-11-19

Port 19 novembre 2024 13 délibérations

délibérations

Finances & Budget

Ressources humaines

Autres decisions

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Participation financière à la protection sociale complémentaire des agents - RIFSEEP pour le cadre demploi des agents de maîtrise - Instauration de lIndemnité Spéciale de Fonction et dEngagement pour la filière police - Festival Avis de Temps Fort 2025, les arts de la rue Rive Gauche, Demande de subventions - Antenne relais, stade du Driasker : Convention d'occupation privative du domaine public, Cellnex France Infrastructures, - Signature dun avenant Convention Territoriale Globale, Engagement de Lorient Agglomération a intégrer le dispositif CTG - Attribution dune subvention exceptionnelle au Centre Communal d'Action Sociale - Admission en non-valeur à la demande du receveur - Versement dune subvention déquilibre du budget général au budget du port de Locmalo - Adoption des tarifs communaux 2025 - Droit dexpression dans le journal municipal des listes présentes au conseil municipal - Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 17 septembre 2024 - Désignation du secrétaire de séance

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Délibérations (13)

💶 Finances & Budget 5 délibérations

Adoption des tarifs communaux 2025

Versement dune subvention déquilibre du budget général au budget du port de Locmalo

Admission en non — valeur à la demande du receveur

Attribution dune subvention exceptionnelle au Centre Communal d'Action Sociale

Festival Avis de Temps Fort 2025, les arts de la rue Rive Gauche, Demande de subventions

👥 Ressources humaines 3 délibérations

Instauration de lIndemnité Spéciale de Fonction et dEngagement pour la filière police

RIFSEEP pour le cadre demploi des agents de maîtrise

Participation financière à la protection sociale complémentaire des agents

📄 Autres decisions 2 délibérations

Désignation du secrétaire de séance

Droit dexpression dans le journal municipal des listes présentes au conseil municipal

🏛️ Administration 1 délibération

Approbation du procès — verbal de la séance du conseil municipal du 17 septembre 2024

🌱 Environnement 1 délibération

Signature dun avenant Convention Territoriale Globale, Engagement de Lorient Agglomération a intégrer le dispositif CTG 2021-2025 mise en place sur le territoire

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération

Antenne relais, stade du Driasker : Convention d'occupation privative du domaine public, Cellnex France Infrastructures, Référence cadastrale Section AD, parcelle 0887

WEB megalis:2024:261:2024-11-19

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