CM

19 novembre 2024

Port 13 délibérations

13

délibérations

5

Finances & Budget

3

Ressources humaines

2

Autres decisions

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Délibérations (13)

Finances & Budget 5 délibérations
71

Adoption des tarifs communaux 2025

76

Versement d'une subvention déquilibre du budget général au budget du port de Locmalo

77

Admission en non — valeur à la demande du receveur

78

Attribution d'une subvention exceptionnelle au Centre Communal dAction Sociale

81

Festival Avis de Temps Fort 2025, les arts de la rue Rive Gauche, Demande de subventions

Ressources humaines 3 délibérations
82

Instauration de lIndemnité Spéciale de Fonction et dEngagement pour la filière police

83

RIFSEEP pour le cadre d'emploi des agents de maîtrise

84

Participation financière à la protection sociale complémentaire des agents

Autres decisions 2 délibérations
68

Désignation du secrétaire de séance

70

Droit dexpression dans le journal municipal des listes présentes au conseil municipal

Administration 1 délibération
69

Approbation du procès — verbal de la séance du conseil municipal du 17 septembre 2024

Environnement 1 délibération
79

Signature d'un avenant Convention Territoriale Globale, Engagement de Lorient Agglomération a intégrer le dispositif CTG 2021-2025 mise en place sur le territoire

Culture & Patrimoine 1 délibération
80

Antenne relais, stade du Driasker : Convention doccupation privative du domaine public, Cellnex France Infrastructures, Référence cadastrale Section AD, parcelle 0887

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