25 septembre 2024

Port 15 délibérations

délibérations

Environnement

Urbanisme & Travaux

Finances & Budget

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Délibérations (15)

Environnement 7 délibérations

D — Validation Aac Pont Billon

D — Validation Scenario Programme Actions Valiere

D — Strategie Fonciere Validation des Objectifs

D — Adhesion Terres de S'ources-B

D — Adhesion Terres de S'ources

D — Validation Rpqs 2023

D — Ameliorations Usines Grange et Billerie - Validation Etudes Prealables

Urbanisme & Travaux 5 délibérations

D — Marche Qualite Eaux Aulnais Mejanot Avt2

D — Reservoir Erbree Validation Pro

D — Mtvx-2021-05 - Avenant4

D — S'ectorisation Eau Potable Avenant 1 L'ot 2

D — Acbc Travaux N'eufs et Urgents Avenant 4 L'ot 1

Finances & Budget 1 délibération

D — Modification D'uree Amortissement Biens

Culture & Patrimoine 1 délibération

D — Vente Parcelle A St Aubin du Pavail

Autres decisions 1 délibération

D — Presentation Rad 2023

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