Conseil municipal du 2024-09-17

RAPPORT ACTIVITE 2023 SPL ILLE ET VILAINE

RAPPORT ACTIVITE 2023 TERRE ET TOIT

AVENANT PROROGEANT ANNEE 2024 CONVENTION ASSOCAIATION AMIS MUSEE EUGENE AULNETTE

CONVENTION SAULNIERES M A D LOCAL EPN DONT FABLAB

SUBVENTION FSE DEPARTEMENT POUR LE SERVICE NATURE ET TRANSITION

CONVENTION PLURIANNUELLE OBJECTIFS SPORT SANTE A PASSER AVEC OCAS DE BAIN DE BRETAGNE

CONTRAT DEPARTEMENTAL DE SOLIDARITE TERRITORIALE VOLET INVESTISSEMENT_RELIQUAT FONCTIONNEMENT

REPARTITION DE LA DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE DSC 2024

AIDE AU DERNIER COMMERCE POUR LA BOUCEHRIE DU SEL DE BRETAGNE

CONVENTION ENTRETIEN ZA DES PALIS STE ANNE SUR VILAINE

Désignation du secrétaire de séance

Désignation dun référent déontologue élus

Lorient Agglomération Rapport dactivité 2023

PV CONSEIL COMMMUNAUTAIRE DU 02 JUILLET 2024

Modification du tableau des effectifs Création d'un emploi permanent à temps complet

CONVENTION — CADRE DEPARTEMENT ACCUEIL COLLEGIEN.NE DANS LE CENTRE AQUATIQUE

MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

AVENANT A LA CONVENTION PARTICIPATION AU COUT CHEF DE PROJET PETITES VILLES DE DEMAIN

Approbation du procès — verbal de la séance du conseil municipal du 15 juillet 2024

ELECTION 10EME VICE PRESIDENT

ELECTION NOUVEAU MEMBRE DU BUREAU

AVIS DE PRINCIPE ET CONVENTION SUR LE FONCTIONNEMENT FONDS DE CHALEUR

VALIDATION FINALE DU PLAN CLIMAT AIR ENERGIE TERRITORIAL

COMPTE — RENDU ANNUEL 2023 A LA COLLECTIIVITE LOCALE DE LA CONCESSION CRACL ZAC DE CHÂTEAU GAILLARD

BILAN CONCERTATION MODIFICATION N°3 PLUIH

GROUPEMENT COMMANDE ENTRETIEN ET VISITE BATIMENT_AVENANT 2 LOT 2 - DELEGATION PRESIDENT A PASSER AVENANT