25 septembre 2024

Port 15 délibérations

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Urbanisme & Travaux

Environnement

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Délibérations (15)

Autres decisions 10 délibérations

D — Modification D'uree Amortissement Biens

D — Validation Aac Pont Billon

D — Validation Scenario Programme Actions Valiere

D — Adhesion Terres de S'ources-B

D — Adhesion Terres de S'ources

D — Presentation Rad 2023

D — Validation Rpqs 2023

D — Reservoir Erbree Validation Pro

D — Ameliorations Usines Grange et Billerie - Validation Etudes Prealables

D — Mtvx-2021-05 - Avenant4

Urbanisme & Travaux 3 délibérations

D — Vente Parcelle A St Aubin du Pavail

D — Strategie Fonciere Validation des Objectifs

D — Acbc Travaux N'eufs et Urgents Avenant 4 L'ot 1

Environnement 2 délibérations

D — Marche Qualite Eaux Aulnais Mejanot Avt2

D — S'ectorisation Eau Potable Avenant 1 L'ot 2

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