CM

19 mars 2024

Port 16 délibérations

16

délibérations

8

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

2

Ressources humaines

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Délibérations (16)

Finances & Budget 8 délibérations
14

Approbation du comptes de gestion 2023 du Budget général

15

Approbation du compte de gestion 2023, Budget camping

16

Approbation du compte de gestion 2023, Budget du port de Locmalo

17

Approbation du compte de gestion 2023, Budget mouillages

22

Affectations des résultats 2023

23

Vote des taux des impôts directs locaux Année 2024

28

Attribution des subventions aux associations Année 2024

29

Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association « Manteiga Salgada Batucada »

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
31

Adhésion au service commun Autorisation du Droit des Sols -A.D.S.- de Lorient Agglomération

32

Plan Partenarial de Gestion de la Demande Locative Sociale et dInformation au Demandeur - Avis sur le PPGDLSID de Lorient Agglomération

Ressources humaines 2 délibérations
34

Dispositif de signalement & traitement situations violences sexuelles, discrimination, ... Adhésion à la convention avec le CDG 56

35

Exercice du travail à temps partiel

Autres decisions 1 délibération
12

Désignation du secrétaire de séance

Administration 1 délibération
13

Approbation du procès — verbal de la séance du conseil municipal du 23 janvier 2024

Éducation 1 délibération
30

Organisation du temps scolaire Rentrée 2024

Culture & Patrimoine 1 délibération
33

Transfert de c'ompétence à L'orient Agglomération en matière c'ulturelle - Intervention en c'omplémentarité et s'ubsidiarité des communes en matière c'ulturelle

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