20 mars 2024
30
délibérations
13
Finances & Budget
8
Autres decisions
4
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (30)
Répartition financière des charges entre le budget principal et le budget annexe
Renouvellement de la ligne de trésorerie
Budget gestion sédimentaires compte de gestion 2023
Budget gestion sédimentaire compte administratif 2023
Budget sédimentaire budget primitif 2024
17 Subventions associations
16 Budget primitif 2024 — Budget annexe Cinéma
14 Budget primitif 2024 — Budget principal
13 Fiscalité directe — Vote des taux
09 Affectation des résultats 2023 — Budget annexe Cinéma
07 Affectation des résultats 2023 — Budget principal
06 Compte administratif 2023 — Budget annexe Cinéma
04 Compte administratif 2023 — Budget principal
Fixation de la durée des amortissements
Marches publics gestion sedimentaire
19 Indemnisation des congés non pris
18 Ilot CTM
12 AP/CP création
AP/CP actualisation
10 Règlement financier
Convention partenariat Figaro 3 Hugo MAHIEU
Syndicat mixte de portage du SAGE rance fremur baie de beaussais compte des gestion 2023
Syndicat mixte de potage du SAGE Rance fremur baie de beaussais compte administratif 2023
Syndicat mixte de portage du sage rance fremur baie de beaussais affectation des résultats 2023
Syndicat mixte de portage SAGE rance fremur bai de beaussais budget primitif 2024
15 Budget primitif 2024 — Budget annexe Centre municipal de santé
08 Affectation des résultats 2023 — Budget annexe Centre municipal de santé
05 Compte administratif 2023 — Budget annexe Centre municipal de santé
03 Compte de gestion — Ville - Centre municipal de santé - Cinéma
01 Convention coordination Police municipale
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