Conseil municipal du 2024-11-29

Port 29 novembre 2024 13 délibérations
Document source

13

délibérations

7

Autres decisions

3

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

13 délibérations - DECISION DU PRESIDENT PRESTATION MISE A JOUR TOME 1 REVISION PLUIH PRIGENTS ASSCOIES - Convention pour le groupement de commandes pour la maintenance des ouvrages portuaires - Travaux du Musoir - Tarifs - Convention de financement de la voie d'accès au Centre Nautique - Participation de l'Epic au financement des navettes estivales - Présentation et approbation du schéma d'aménagement du Vieux-Port - Approbation du procès-verbal de la réunion du 27 février 2024 - Décision budgétaire modificative - Annulation des délibérations du Conseil d'Administration du 10 juillet 2024 - Action en justice contre l'EPIC - Nomination de la directrice de l'EPIC - Liste des délibérations

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Délibérations (13)

📄 Autres decisions 7 délibérations
2024

Convention pour le groupement de commandes pour la maintenance des ouvrages portuaires

2024

Décision budgétaire modificative

2024

Annulation des délibérations du Conseil d'Administration du 10 juillet 2024

2024

Action en justice contre l'EPIC

2024

Nomination de la directrice de l'EPIC

2024

Liste des délibérations

202424

DECISION DU PRESIDENT PRESTATION MISE A JOUR TOME 1 REVISION PLUIH PRIGENTS ASSCOIES

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2024

Tarifs

2024

Convention de financement de la voie d'accès au Centre Nautique

2024

Participation de l'Epic au financement des navettes estivales

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Travaux du Musoir

2024

Présentation et approbation du schéma d'aménagement du Vieux-Port

🏛️ Administration 1 délibération
2024

Approbation du procès — verbal de la réunion du 27 février 2024

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