19 novembre 2024
13
délibérations
3
Autres decisions
3
Finances & Budget
2
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
Désignation du secrétaire de séance
Droit dexpression dans le journal municipal des listes présentes au conseil municipal
Admission en non — valeur à la demande du receveur
Adoption des tarifs communaux 2025
Versement d'une subvention déquilibre du budget général au budget du port de Locmalo
Festival Avis de Temps Fort 2025, les arts de la rue Rive Gauche, Demande de subventions
Attribution d'une subvention exceptionnelle au Centre Communal dAction Sociale
Participation financière à la protection sociale complémentaire des agents
Approbation du procès — verbal de la séance du conseil municipal du 17 septembre 2024
Signature d'un avenant Convention Territoriale Globale, Engagement de Lorient Agglomération a intégrer le dispositif CTG 2021-2025 mise en place sur le territoire
Antenne relais, stade du Driasker : Convention doccupation privative du domaine public, Cellnex France Infrastructures, Référence cadastrale Section AD, parcelle 0887
Instauration de lIndemnité Spéciale de Fonction et dEngagement pour la filière police
RIFSEEP pour le cadre d'emploi des agents de maîtrise
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