Conseil municipal du 2024-11-19

Port 19 novembre 2024 13 délibérations
Document source

13

délibérations

3

Autres decisions

3

Finances & Budget

2

Social & Santé

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Participation financière à la protection sociale complémentaire des agents - RIFSEEP pour le cadre demploi des agents de maîtrise - Instauration de lIndemnité Spéciale de Fonction et dEngagement pour la filière police - Festival Avis de Temps Fort 2025, les arts de la rue Rive Gauche, Demande de subventions - Antenne relais, stade du Driasker : Convention d'occupation privative du domaine public, Cellnex France Infrastructures, - Signature dun avenant Convention Territoriale Globale, Engagement de Lorient Agglomération a intégrer le dispositif CTG - Attribution dune subvention exceptionnelle au Centre Communal d'Action Sociale - Admission en non-valeur à la demande du receveur - Versement dune subvention déquilibre du budget général au budget du port de Locmalo - Adoption des tarifs communaux 2025 - Droit dexpression dans le journal municipal des listes présentes au conseil municipal - Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 17 septembre 2024 - Désignation du secrétaire de séance

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Délibérations (13)

📄 Autres decisions 3 délibérations
68

Désignation du secrétaire de séance

70

Droit dexpression dans le journal municipal des listes présentes au conseil municipal

77

Admission en non — valeur à la demande du receveur

💶 Finances & Budget 3 délibérations
71

Adoption des tarifs communaux 2025

76

Versement dune subvention déquilibre du budget général au budget du port de Locmalo

81

Festival Avis de Temps Fort 2025, les arts de la rue Rive Gauche, Demande de subventions

❤️ Social & Santé 2 délibérations
78

Attribution dune subvention exceptionnelle au Centre Communal d'Action Sociale

84

Participation financière à la protection sociale complémentaire des agents

🏛️ Administration 1 délibération
69

Approbation du procès — verbal de la séance du conseil municipal du 17 septembre 2024

🌱 Environnement 1 délibération
79

Signature dun avenant Convention Territoriale Globale, Engagement de Lorient Agglomération a intégrer le dispositif CTG 2021-2025 mise en place sur le territoire

Sport 1 délibération
80

Antenne relais, stade du Driasker : Convention d'occupation privative du domaine public, Cellnex France Infrastructures, Référence cadastrale Section AD, parcelle 0887

🛡️ Sécurité 1 délibération
82

Instauration de lIndemnité Spéciale de Fonction et dEngagement pour la filière police

👥 Ressources humaines 1 délibération
83

RIFSEEP pour le cadre demploi des agents de maîtrise

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