Conseil municipal du 2024-09-17
26
délibérations
14
Autres decisions
6
Environnement
2
Administration
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (26)
Désignation du secrétaire de séance
Désignation dun référent déontologue élus
Lorient Agglomération Rapport dactivité 2023
RAPPORT ACTIVITE 2023 SPL ILLE ET VILAINE
RAPPORT ACTIVITE 2023 TERRE ET TOIT
AVENANT PROROGEANT ANNEE 2024 CONVENTION ASSOCAIATION AMIS MUSEE EUGENE AULNETTE
CONVENTION SAULNIERES M A D LOCAL EPN DONT FABLAB
BILAN CONCERTATION MODIFICATION N°3 PLUIH
AVIS DE PRINCIPE ET CONVENTION SUR LE FONCTIONNEMENT FONDS DE CHALEUR
PV CONSEIL COMMMUNAUTAIRE DU 02 JUILLET 2024
GROUPEMENT COMMANDE ENTRETIEN ET VISITE BATIMENT_AVENANT 2 LOT 2 - DELEGATION PRESIDENT A PASSER AVENANT
AIDE AU DERNIER COMMERCE POUR LA BOUCEHRIE DU SEL DE BRETAGNE
CONVENTION ENTRETIEN ZA DES PALIS STE ANNE SUR VILAINE
AVENANT A LA CONVENTION PARTICIPATION AU COUT CHEF DE PROJET PETITES VILLES DE DEMAIN
Modification du tableau des effectifs Création d'un emploi permanent à temps complet
VALIDATION FINALE DU PLAN CLIMAT AIR ENERGIE TERRITORIAL
MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
ELECTION NOUVEAU MEMBRE DU BUREAU
SUBVENTION FSE DEPARTEMENT POUR LE SERVICE NATURE ET TRANSITION
COMPTE — RENDU ANNUEL 2023 A LA COLLECTIIVITE LOCALE DE LA CONCESSION CRACL ZAC DE CHÂTEAU GAILLARD
Approbation du procès — verbal de la séance du conseil municipal du 15 juillet 2024
ELECTION 10EME VICE PRESIDENT
CONTRAT DEPARTEMENTAL DE SOLIDARITE TERRITORIALE VOLET INVESTISSEMENT_RELIQUAT FONCTIONNEMENT
REPARTITION DE LA DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE DSC 2024
CONVENTION — CADRE DEPARTEMENT ACCUEIL COLLEGIEN.NE DANS LE CENTRE AQUATIQUE
CONVENTION PLURIANNUELLE OBJECTIFS SPORT SANTE A PASSER AVEC OCAS DE BAIN DE BRETAGNE
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