17 septembre 2024
26
délibérations
14
Autres decisions
5
Environnement
2
Administration
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (26)
Désignation du secrétaire de séance
Désignation d'un référent déontologue élus
Lorient Agglomération Rapport d'activité 2023
Rapport Activite 2023 Spl Ille et Vilaine
Rapport Activite 2023 Terre et Toit
Avenant Prorogeant Annee 2024 Convention Assocaiation Amis Musee Eugene Aulnette
Convention S'aulnieres M A D Local Epn d'ont Fablab
Bilan Concertation Modification N°3 Pluih
Avis de Principe et Convention sur le Fonctionnement Fonds de Chaleur
Pv Conseil Commmunautaire du 02 Juillet 2024
Groupement Commande Entretien et Visite Batiment_avenant 2 Lot 2 - Delegation President A Passer Avenant
Aide au Dernier Commerce pour la Boucehrie du Sel de Bretagne
Convention Entretien Za des Palis Ste Anne sur Vilaine
Avenant A la Convention Participation au Cout Chef de Projet Petites Villes de Demain
Modification du tableau des effectifs Création d'un emploi permanent à temps complet
Validation Finale du Plan Climat Air Energie Territorial
Modification du Tableau des Effectifs
Election Nouveau Membre du Bureau
Compte — Rendu Annuel 2023 A la C'ollectiivite Locale de la Concession Cracl ZAC de Château Gaillard
Approbation du procès — verbal de la séance du conseil municipal du 15 juillet 2024
Election 10eme Vice President
Contrat Departemental de Solidarite Territoriale Volet Investissement_reliquat Fonctionnement
Repartition de la Dotation de Solidarite Communautaire Dsc 2024
Convention — C'adre D'epartement Accueil C'ollegien.ne dans le C'entre Aquatique
Subvention Fse D'epartement pour le Service N'ature et Transition
Convention Pluriannuelle Objectifs Sport Sante A Passer avec Ocas de Bain de Bretagne
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