Conseil municipal du 2024-03-19

Port 19 mars 2024 16 délibérations
Document source

16

délibérations

6

Autres decisions

6

Finances & Budget

1

Administration

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Exercice du travail à temps partiel - Dispositif de signalement & traitement situations violences sexuelles, discrimination, ... Adhésion à la convention avec - Transfert de compétence à Lorient Agglomération en matière culturelle - Intervention en complémentarité et subsidiarité - Plan Partenarial de Gestion de la Demande Locative Sociale et dInformation au Demandeur - Avis sur le PPGDLSID de Lorie - Adhésion au service commun Autorisation du Droit des Sols -A.D.S.- de Lorient Agglomération - Organisation du temps scolaire Rentrée 2024 - Attribution d'une subvention exceptionnelle à lassociation « Manteiga Salgada Batucada » - Attribution des subventions aux associations Année 2024 - Vote des taux des impôts directs locaux Année 2024 - Affectations des résultats 2023 - Approbation du compte de gestion 2023, Budget mouillages - Approbation du compte de gestion 2023, Budget du port de Locmalo - Approbation du compte de gestion 2023, Budget camping - Approbation du comptes de gestion 2023 du Budget général - Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 23 janvier 2024 - Désignation du secrétaire de séance

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Délibérations (16)

📄 Autres decisions 6 délibérations
12

Désignation du secrétaire de séance

22

Affectations des résultats 2023

23

Vote des taux des impôts directs locaux Année 2024

31

Adhésion au service commun Autorisation du Droit des Sols -A.D.S.- de Lorient Agglomération

34

Dispositif de signalement & traitement situations violences sexuelles, discrimination, ... Adhésion à la convention avec le CDG 56

35

Exercice du travail à temps partiel

💶 Finances & Budget 6 délibérations
14

Approbation du comptes de gestion 2023 du Budget général

15

Approbation du compte de gestion 2023, Budget camping

16

Approbation du compte de gestion 2023, Budget du port de Locmalo

17

Approbation du compte de gestion 2023, Budget mouillages

28

Attribution des subventions aux associations Année 2024

29

Attribution d'une subvention exceptionnelle à lassociation « Manteiga Salgada Batucada »

🏛️ Administration 1 délibération
13

Approbation du procès — verbal de la séance du conseil municipal du 23 janvier 2024

🎓 Éducation 1 délibération
30

Organisation du temps scolaire Rentrée 2024

❤️ Social & Santé 1 délibération
32

Plan Partenarial de Gestion de la Demande Locative Sociale et dInformation au Demandeur - Avis sur le PPGDLSID de Lorient Agglomération

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
33

Transfert de compétence à Lorient Agglomération en matière culturelle - Intervention en complémentarité et subsidiarité des communes en matière culturelle

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