Conseil municipal du 2026-01-20

Port 20 janvier 2026 12 délibérations
Document source

12

délibérations

2

Finances & Budget

2

Administration

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Modification du tableau des effectifs - Renouvellement de la convention de mise à disposition dun chantier nature et patrimoine dinsertion avec lassociation « O - Approbation de la modification des statuts du Syndicat Départemental dÉnergies du Morbihan -Morbihan Énergies- - Désaffectation et déclassement de la cage d'escalier, de la terrasse et des locaux annexes (ordures ménagères et vélos) - Convention de partenariat en faveur de la politique intercommunale petite enfance (0 - 6 ans) sur les communes de Gâvres - Demande de subventions pour les projets dinvestissement 2026 - Commissions municipales et autres instances, Désignation de nouveaux membres - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 18 novembre 2025 - Fixation des indemnités du Maire et des Adjoints - Élection d'un nouvel Adjoint au maire - Démission d'un Adjoint au Maire, Décision de suppression ou de maintien du poste - Modalités de mise en oeuvre - Désignation du secrétaire de séance

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Délibérations (12)

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2026

Demande de subventions pour les projets dinvestissement 2026

2026

Fixation des indemnités du Maire et des Adjoints

🏛️ Administration 2 délibérations
2026

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil municipal du 18 novembre 2025

2026

Élection d'un nouvel Adjoint au maire

📄 Autres decisions 2 délibérations
2026

Démission d'un Adjoint au Maire, Décision de suppression ou de maintien du poste - Modalités de mise en oeuvre

2026

Désignation du secrétaire de séance

👥 Ressources humaines 1 délibération
2026

Modification du tableau des effectifs

❤️ Social & Santé 1 délibération
2026

Renouvellement de la convention de mise à disposition dun chantier nature et patrimoine dinsertion avec lassociation « OptimIsm »

🌱 Environnement 1 délibération
2026

Approbation de la modification des statuts du Syndicat Départemental dÉnergies du Morbihan -Morbihan Énergies-

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2026

Désaffectation et déclassement de la cage d'escalier, de la terrasse et des locaux annexes (ordures ménagères et vélos) du domaine public communal Bâtiment sis 01 bis, Avenue Marcel Charrier

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2026

Convention de partenariat en faveur de la politique intercommunale petite enfance (0 - 6 ans) sur les communes de Gâvres, Locmiquélic, Port-Louis et Riantec

🛡️ Sécurité 1 délibération
2026

Commissions municipales et autres instances, Désignation de nouveaux membres

WEB scdl:21560181600014:2026-01-20
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