Conseil municipal du 2025-04-28
Puiseaux
28 avril 2025
6 délibérations
6
délibérations
3
Finances & Budget
1
Sécurité
1
Autres decisions
Résumé
Synthèse
6 délibérations
- Evolution du tableau des effectifs
- Demande de subvention pour le projet de la maison de santé dans le cadre du dispositif « Fonds vert recyclage foncier »
- Transfert des résultats budgétaires Eau/Assainissement à la Communauté de Communes du Pithiverais Gâtinais
- Règlement du marché de Noël
- Tarifs communaux des prestations de capture, transport et fourrière animale
- Règlementation relative au nombre dautorisation de stationnements sur la commune
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Finances & Budget
3 délibérations
25032
Transfert des résultats budgétaires Eau/Assainissement à la Communauté de Communes du Pithiverais Gâtinais
25033
Tarifs communaux des prestations de capture, transport et fourrière animale
25034
Demande de subvention pour le projet de la maison de santé dans le cadre du dispositif « Fonds vert recyclage foncier »
🛡️
Sécurité
1 délibération
25030
Règlementation relative au nombre dautorisation de stationnements sur la commune
📄
Autres decisions
1 délibération
25031
Règlement du marché de Noël
👥
Ressources humaines
1 délibération
25035
Evolution du tableau des effectifs
WEB
recia:2025:16610:2025-04-28
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