Conseil municipal du 2025-06-24

Puiseaux 24 juin 2025 9 délibérations
Document source

9

délibérations

4

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Déclassement dune partie du domaine public situé Place des déportés - Reprise de parcelle - Déclassement et cession dune partie du domaine public situé rue Charles Peguy - Garantie demprunt Val du Loing Habitat - Convention de mise à disposition du logement durgence pour le CCAS - Garantie demprunt Valloire Habitat - Propreté des espaces publics : instauration dun forfait dintervention, denlèvement, de nettoyage et de traitement de la - Reprise de concession au cimetière - Mise en place dune collecte de dons pour financer les travaux de la Halle

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Délibérations (9)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
25036

Mise en place dune collecte de dons pour financer les travaux de la Halle

25040

Propreté des espaces publics : instauration dun forfait dintervention, denlèvement, de nettoyage et de traitement de la voie publique en matière de dépôt sauvage

25041

Garantie demprunt Val du Loing Habitat

25042

Garantie demprunt Valloire Habitat

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
25037

Reprise de concession au cimetière

25043

Reprise de parcelle

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
25044

Déclassement et cession dune partie du domaine public situé rue Charles Peguy

25045

Déclassement dune partie du domaine public situé Place des déportés

❤️ Social & Santé 1 délibération
25039

Convention de mise à disposition du logement durgence pour le CCAS

WEB recia:2025:16610:2025-06-24
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