Conseil municipal du 2026-03-02

Puiseaux 2 mars 2026 7 délibérations
Document source

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délibérations

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Culture & Patrimoine

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Ressources humaines

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Autres decisions

Résumé

Synthèse

7 délibérations - Convention pour la formation de la police municipale - Convention pour ladhésion au service de médecine préventive du CDG 45 - Recrutement d'un bureau détude et demande de financement CDC/Banque des territoires pour la réalisation dun plan guide - Convention de mutualisation des moyens communaux et intercommunaux dans le cadre du déploiement des Plans Communaux de S - Décision de cession dun leg - Convention de bénévolat pour la bibliothèque - Convention de mise à disposition dune parcelle pour un forage de reconnaissance

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Délibérations (7)

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
26001

Convention de bénévolat pour la bibliothèque

26002

Convention de mise à disposition dune parcelle pour un forage de reconnaissance

26005

Décision de cession dun leg

👥 Ressources humaines 2 délibérations
26006

Convention pour la formation de la police municipale

26007

Convention pour ladhésion au service de médecine préventive du CDG 45

📄 Autres decisions 1 délibération
26003

Convention de mutualisation des moyens communaux et intercommunaux dans le cadre du déploiement des Plans Communaux de Sauvegarde

💶 Finances & Budget 1 délibération
26004

Recrutement d'un bureau détude et demande de financement CDC/Banque des territoires pour la réalisation dun plan guide

WEB recia:2026:16610:2026-03-02
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