Conseil municipal du 2025-09-29

Québriac 29 septembre 2025 4 délibérations
Document source

4

délibérations

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Culture & Patrimoine

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Ressources humaines

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Autres decisions

Résumé

Synthèse

4 délibérations - D - CREATION D'UN POSTE NON PERMANENT POUR UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D'ACTIVITE (SERVICE TECHNIQUE) - REGULARISATION - D - AVENANT A LA CONVENTION POUR LA TRANSMISSION ELECTRONIQUE DES ACTES SOUMIS AU CONTROLE DE LEGALITE OU A UNE OBLIGATI - D - BIENS COMMUNAUX - VENTES DE PARCELLES DE TERRAIN - LIEU-DIT LA MARIAIS - D - BIENS COMMUNAUX - RÉSIDENCE DE LA DONAC - VENTE DE LA PARCELLE CADASTRÉE AH N°518

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Délibérations (4)

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
29092025

D — BIENS COMMUNAUX - VENTES DE PARCELLES DE TERRAIN - LIEU-DIT LA MARIAIS

29092025

D — BIENS COMMUNAUX - RÉSIDENCE DE LA DONAC - VENTE DE LA PARCELLE CADASTRÉE AH N°518

👥 Ressources humaines 1 délibération
29092025

D — CREATION D'UN POSTE NON PERMANENT POUR UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D'ACTIVITE (SERVICE TECHNIQUE) - REGULARISATION

📄 Autres decisions 1 délibération
29092025

D - AVENANT A LA CONVENTION POUR LA TRANSMISSION ELECTRONIQUE DES ACTES SOUMIS AU CONTROLE DE LEGALITE OU A UNE OBLIGATION DE TRANSMISSION AU REPRESENTANT DE L'ETAT - APPROBATION

WEB megalis:2025:13357:2025-09-29
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