Conseil municipal du 2025-10-27

Québriac 27 octobre 2025 6 délibérations
Document source

6

délibérations

3

Finances & Budget

2

Ressources humaines

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

6 délibérations - D - INSTITUTION DU TEMPS PARTIEL ET MODALITES D'EXERCICE - D - ADHÉSION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION RISQUE SANTÉ DU CDG D'ILLE ET VILAINE - D - TARIFS 2026 SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF - D - VIE LOCALE - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 2025 AU PROFIT DE L'ASSOCIATION ETOILE SPORTIVE QUEBRIACOISE (ESQ) - D - VIE LOCALE - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 2025 AU PROFIT DE L'ASSOCIATION QUEB'RANDO - D - DOMAINE ET PATRIMOINE - FIN DE LA CONVENTION OPERATIONNELLE AVEC L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE BRETAGNE (EPF BR

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Délibérations (6)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
27102025

D — TARIFS 2026 SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF

27102025

D — VIE LOCALE - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 2025 AU PROFIT DE L'ASSOCIATION ETOILE SPORTIVE QUEBRIACOISE (ESQ)

27102025

D — VIE LOCALE - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 2025 AU PROFIT DE L'ASSOCIATION QUEB'RANDO

👥 Ressources humaines 2 délibérations
27102025

D — INSTITUTION DU TEMPS PARTIEL ET MODALITES D'EXERCICE

27102025

D — ADHÉSION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION RISQUE SANTÉ DU CDG D'ILLE ET VILAINE

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
27102025

D — DOMAINE ET PATRIMOINE - FIN DE LA CONVENTION OPERATIONNELLE AVEC L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE BRETAGNE (EPF BRETAGNE) AVEC RACHAT DES PARCELLES AH38 ET AH39

WEB megalis:2025:13357:2025-10-27
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