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CM

27 octobre 2025

Québriac 6 délibérations

6

délibérations

3

Finances & Budget

2

Ressources humaines

1

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (6)

Finances & Budget 3 délibérations

D — Tarifs 2026 Service Public dAssainissement Collectif

D — Vie Locale - Subvention Exceptionnelle 2025 au Profit de l'Association Etoile Sportive Quebriacoise (esq)

D — Vie Locale - Subvention Exceptionnelle 2025 au Profit de l'Association QuebRando

Ressources humaines 2 délibérations

D — Institution du Temps Partiel et Modalites d'Exercice

D — Adhésion A la Convention de Participation Risque Santé du Cdg dIlle et Vilaine

Urbanisme & Travaux 1 délibération

D — Domaine et Patrimoine - Fin de la Convention Operationnelle avec lEtablissement Public Foncier de Bretagne (EPF Bretagne) avec Rachat des Parcelles Ah38 et Ah39

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