CM

27 janvier 2025

Québriac 6 délibérations

6

délibérations

3

Ressources humaines

1

Culture & Patrimoine

1

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (6)

Ressources humaines 3 délibérations

D — Création d'Un Poste Non Permanent pour un Accroissement Saisonnier d'Activité (service Technique)

D — Information sur la Signature D'une Convention dans le Cadre de la Mise en Place D'une Periode de Preparation au Reclassement D'un Agent (ppr)

D — Information sur la Signature D'une Convention dans le Cadre de la Mise en Place D'une Periode de Preparation au Reclassement D'un Agent (ppr)

Culture & Patrimoine 1 délibération

D — BIENS COMMUNAUX VENTE DUNE PARCELLE DE TERRAIN AU PROFIT DE M. et Mme CARLIER Mathieu et Virginie

Finances & Budget 1 délibération

D — Redevance Performance des Systèmes D'assainissement Collectif pour L'année 2025

Urbanisme & Travaux 1 délibération

D — Approbation de la Convention D'assistance A Maîtrise D'ouvrage pour les Travaux de Renaturation des Anciennes L'agunes D'assainissement de la Commune

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