Conseil municipal du 2024-11-25
8
délibérations
3
Finances & Budget
2
Culture & Patrimoine
1
Ressources humaines
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (8)
D — INDEMNITE GARDIENNAGE DE L'EGLISE (ANNEE 2024)
D — ACTUALISATION DU PROTOCOLE D'ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
D — TARIFS COMMUNAUX 2025
D — CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UNE PARCELLE COMMUNALE POUR LE VERGER DU PONCEL
D — CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UNE PARCELLE COMMUNALE POUR LE POULAILLER PARTAG2 EN LIEN AVEC L'HABITAT ADAPTE
D — CREATION D'UN POSTE NON PERMANENT POUR UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITE (SERVICE ADMINISTRATIF)
D — ATTRIBUTION DU MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE POUR L'AMENAGEMENT DU SITE DE LA NOUASSE
D — AVENANT A LA CONVENTION RELATIVE AU SERVICE COMMUN DE DESTRUCTION DES NIDS DE FRELONS ASIATIQUES AU TITRE DE LA MUTUALISATION
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