Conseil municipal du 2024-09-30

Québriac 30 septembre 2024 7 délibérations
Document source

7

délibérations

3

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

7 délibérations - D - ACTEE+ - APPROBATION DE LA CONVENTION POUR LACCOMPAGNEMENT A LA MAÎTRISE DE LÉNERGIE DANS LES BÂTIMENTS COMMUNAUX A - D - LOTISSEMENT DE LA BASSE VILLE CESSION DE PARCELLES A LA SOCIÉTÉ ACANTHE - D - VOTE DUNE SUBVENTION AU PROFIT DE Pierre MÜNSTER, MEMBRE DE LÉQUIPE DE FRANCE DE KAYAK-POLO - D - EURL LE PTIT PLUS : AMÉNAGEMENT DU MONTANT DU LOYER - D - INFORMATION CONVENTION BREIZH BOCAGE ENTRE LE GAEC DES PAMPILLES ET LE SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DU LINON - D - RÉTROCESSION DES VOIRIES ET ESPACES COMMUNS DU LOTISSEMENT DU DOMAINE DU BOIS DE LORRE ET DE CLASSEMENT DANS LE DOMA - D - ADHÉSION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION PREVOYANCE DU CDG35

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (7)

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
30092024

D — ACTEE+ - APPROBATION DE LA CONVENTION POUR LACCOMPAGNEMENT A LA MAÎTRISE DE LÉNERGIE DANS LES BÂTIMENTS COMMUNAUX ACCORD CADRE AUDIT ÉNERGÉTIQUE DE LÉCOLE PUBLIQUE DE LA LIBERTÉ

30092024

D — RÉTROCESSION DES VOIRIES ET ESPACES COMMUNS DU LOTISSEMENT DU DOMAINE DU BOIS DE LORRE ET DE CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC

30092024

D — ADHÉSION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION PREVOYANCE DU CDG35

💶 Finances & Budget 2 délibérations
30092024

D — VOTE DUNE SUBVENTION AU PROFIT DE Pierre MÜNSTER, MEMBRE DE LÉQUIPE DE FRANCE DE KAYAK-POLO

30092024

D — EURL LE PTIT PLUS : AMÉNAGEMENT DU MONTANT DU LOYER

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
30092024

D — LOTISSEMENT DE LA BASSE VILLE CESSION DE PARCELLES A LA SOCIÉTÉ ACANTHE

🌱 Environnement 1 délibération
30092024

D — INFORMATION CONVENTION BREIZH BOCAGE ENTRE LE GAEC DES PAMPILLES ET LE SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DU LINON

WEB megalis:2024:13357:2024-09-30
Ouvrir →

📬 Suivre Québriac

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.