CM

29 avril 2024

Québriac 6 délibérations

6

délibérations

3

Culture & Patrimoine

2

Urbanisme & Travaux

1

Finances & Budget

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Délibérations (6)

Culture & Patrimoine 3 délibérations

D — Forêt Communale Vente de Bois sur Pied (2024)

D — Biens Communaux Vente de Parcelles de Terrain au Profit de Monsieur Marion Jérôme (la Ville Heslouin Québriac)

D — Projet Immobilier « Lotissement de la Basse Ville » - Approbation de la Convention de Retrocession des Espaces Publics Société Acanthe/commune de Quebriac

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

D — Assainissement Collectif Contrat D'entretien des Aéroejecteurs et des Compresseurs du Poste du Poncel

D — PLAN LOCAL DURBANISME INTERCOMMUNAL (PLUi) : AVIS SUR LE PROJET ARRÊTÉ DE PLUi DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES BRETAGNE ROMANTIQUE (CCBR)

Finances & Budget 1 délibération

D — Vote des Subventions et Participations 2024

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