Conseil municipal du 2024-04-29

Québriac 29 avril 2024 6 délibérations
Document source

6

délibérations

3

Culture & Patrimoine

2

Urbanisme & Travaux

1

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

6 délibérations - D - FORÊT COMMUNALE VENTE DE BOIS SUR PIED (2024) - D - BIENS COMMUNAUX VENTE DE PARCELLES DE TERRAIN AU PROFIT DE MONSIEUR MARION JÉRÔME (LA VILLE HESLOUIN QUÉBRIAC) - D - ASSAINISSEMENT COLLECTIF CONTRAT DENTRETIEN DES AÉROEJECTEURS ET DES COMPRESSEURS DU POSTE DU PONCEL - D - VOTE DES SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 2024 - D - PROJET IMMOBILIER « LOTISSEMENT DE LA BASSE VILLE » - APPROBATION DE LA CONVENTION DE RETROCESSION DES ESPACES PUBLI - D - PLAN LOCAL DURBANISME INTERCOMMUNAL (PLUi) : AVIS SUR LE PROJET ARRÊTÉ DE PLUi DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES BRETAGNE

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Délibérations (6)

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
29042024

D — FORÊT COMMUNALE VENTE DE BOIS SUR PIED (2024)

29042024

D — BIENS COMMUNAUX VENTE DE PARCELLES DE TERRAIN AU PROFIT DE MONSIEUR MARION JÉRÔME (LA VILLE HESLOUIN QUÉBRIAC)

29042024

D — PROJET IMMOBILIER « LOTISSEMENT DE LA BASSE VILLE » - APPROBATION DE LA CONVENTION DE RETROCESSION DES ESPACES PUBLICS SOCIÉTÉ ACANTHE/COMMUNE DE QUEBRIAC

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
29042024

D — ASSAINISSEMENT COLLECTIF CONTRAT DENTRETIEN DES AÉROEJECTEURS ET DES COMPRESSEURS DU POSTE DU PONCEL

29042024

D — PLAN LOCAL DURBANISME INTERCOMMUNAL (PLUi) : AVIS SUR LE PROJET ARRÊTÉ DE PLUi DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES BRETAGNE ROMANTIQUE (CCBR)

💶 Finances & Budget 1 délibération
29042024

D — VOTE DES SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 2024

WEB megalis:2024:13357:2024-04-29
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