24 juin 2024
10
délibérations
4
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
2
Enfance & Jeunesse
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
D — Demande Dautorisation de Coupes Non Reglées dans la Foret Communale de Québriac Relevant du Regime Forestier au Préfet de la Région Bretagne
D — Exclusion du Champ Dapplication du Droit de Préemption Urbain de la Vente des Lots du Lotissement de la Basse Ville
D — DISSOLUTION DU SIVOM (Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple) DU CANTON DE HÉDÉ
D — GROUPEMENT DE COMMANDES COMMUNAUTÉ DE COMMUNES BRETAGNE ROMANTIQUE Enrobés période 2025 2028
D — Voirie Aménagement D'une Voie Piétonne Rue de la Basse Ville
D — Voirie Aménagement de la Rue de la Ville Hulin
D — Affaires Périscolaires Tarifs Garderie Périscolaire Annee 2024 2025
D — Affaires Périscolaires Tarifs Cantine Scolaire Année 2024 2025
D — Éclairage Public Extension Hors Lotissement Rue de la Basse Ville : Étude Technique Financement
D — Convention entre Communes et Associations de Chasse pour un Box Déquarrissage
📬 Suivre Québriac
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.