Conseil municipal du 2024-04-29

Québriac 29 avril 2024 6 délibérations
Document source

6

délibérations

2

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

1

Environnement

Résumé

Synthèse

6 délibérations - D - FORÊT COMMUNALE VENTE DE BOIS SUR PIED (2024) - D - BIENS COMMUNAUX VENTE DE PARCELLES DE TERRAIN AU PROFIT DE MONSIEUR MARION JÉRÔME (LA VILLE HESLOUIN QUÉBRIAC) - D - ASSAINISSEMENT COLLECTIF CONTRAT DENTRETIEN DES AÉROEJECTEURS ET DES COMPRESSEURS DU POSTE DU PONCEL - D - VOTE DES SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 2024 - D - PROJET IMMOBILIER « LOTISSEMENT DE LA BASSE VILLE » - APPROBATION DE LA CONVENTION DE RETROCESSION DES ESPACES PUBLI - D - PLAN LOCAL DURBANISME INTERCOMMUNAL (PLUi) : AVIS SUR LE PROJET ARRÊTÉ DE PLUi DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES BRETAGNE

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (6)

📄 Autres decisions 2 délibérations
29042024

D — FORÊT COMMUNALE VENTE DE BOIS SUR PIED (2024)

29042024

D — ASSAINISSEMENT COLLECTIF CONTRAT DENTRETIEN DES AÉROEJECTEURS ET DES COMPRESSEURS DU POSTE DU PONCEL

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
29042024

D — PROJET IMMOBILIER « LOTISSEMENT DE LA BASSE VILLE » - APPROBATION DE LA CONVENTION DE RETROCESSION DES ESPACES PUBLICS SOCIÉTÉ ACANTHE/COMMUNE DE QUEBRIAC

29042024

D — PLAN LOCAL DURBANISME INTERCOMMUNAL (PLUi) : AVIS SUR LE PROJET ARRÊTÉ DE PLUi DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES BRETAGNE ROMANTIQUE (CCBR)

🌱 Environnement 1 délibération
29042024

D — BIENS COMMUNAUX VENTE DE PARCELLES DE TERRAIN AU PROFIT DE MONSIEUR MARION JÉRÔME (LA VILLE HESLOUIN QUÉBRIAC)

💶 Finances & Budget 1 délibération
29042024

D — VOTE DES SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 2024

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:13357:2024-04-29
Ouvrir →

📬 Suivre Québriac

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.