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1 décembre 2025

Questembert 14 délibérations

14

délibérations

9

Finances & Budget

1

Environnement

1

Administration

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Délibérations (14)

Finances & Budget 9 délibérations
2025

Tarification Salon du Livre Jeunesse 2026

2025

Tarification Communale 2026

2025

Determination des Depenses A Prendre en Compte au Titre des Travaux en Regie

2025

Subventions pour L'association Solidarites Paysans Bretagne

2025

Approbation du Proces — Verbal de la Seance du Conseil Municipal du 20 Octobre 2025

2025

Versement d'Une Avance A lOgec A Valoir sur la Subvention 2026

2025

Versement d'Une Avance au CCAS A Valoir sur la Subvention 2026

2025

Autorisation dEngager, Liquider et Mandater les Depenses d'Investissement Avant le Vote du Budget Primitif 2026

2025

Redevance pour lOccupation du Domaine Public A Imputer A France Telecom

Environnement 1 délibération
2025

Adoption du Rapport sur le Prix et la Qualite du Service Public Dassaisnissement Collectif 2024

Administration 1 délibération
2025

Approbation du Proces — Verbal de la Seance du Conseil Municipal du 20 Octobre 2025

Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Déclarations dIntention dAliéner

Ressources humaines 1 délibération
2025

Modification du Tableau des Effectifs

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

Mobilites Douces Acquisition Foncier

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