1 décembre 2025
14
délibérations
9
Finances & Budget
1
Environnement
1
Administration
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Tarification Salon du Livre Jeunesse 2026
Tarification Communale 2026
Determination des Depenses A Prendre en Compte au Titre des Travaux en Regie
Subventions pour L'association Solidarites Paysans Bretagne
Approbation du Proces — Verbal de la Seance du Conseil Municipal du 20 Octobre 2025
Versement d'Une Avance A lOgec A Valoir sur la Subvention 2026
Versement d'Une Avance au CCAS A Valoir sur la Subvention 2026
Autorisation dEngager, Liquider et Mandater les Depenses d'Investissement Avant le Vote du Budget Primitif 2026
Redevance pour lOccupation du Domaine Public A Imputer A France Telecom
Adoption du Rapport sur le Prix et la Qualite du Service Public Dassaisnissement Collectif 2024
Approbation du Proces — Verbal de la Seance du Conseil Municipal du 20 Octobre 2025
Déclarations dIntention dAliéner
Modification du Tableau des Effectifs
Mobilites Douces Acquisition Foncier
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