27 janvier 2026
15
délibérations
5
Culture & Patrimoine
5
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Mobilites Douces / Servitudes les Ardillacs
Mobilites Douces / Acquisition Foncier - Tressenet
Déclarations dIntention dAliéner
Delegation de Maitrise Douvrage A Liris Cinema pour la Creation D'une Troisieme Salle
Présentation de Lavancement du Dispositif Petites Villes de Demain
Demandes de Subventions pour le Projet D'aire de Services
Convention Financiere de Partenariat entre Questembert Commu-Naute et la Commune Signaletique entre Lhippodrome et Laire de Service de Celac
009 Garantie Demprunt A Espacil Renovation Thermique de Loge-Ments Residence Surcouf
Autorisation dEngager, Liquider et Mandater les Depenses dInves-tissement Avant le Vote du Budget Primitif 2026
Demande de Subvention D'etr/dsil pour L'amenagement de L'avenue des Genets
Convention Etablissement Public Foncier 4 Rue du Calvaire
Elaboration du PLUI (plan Local D'urbanisme Intercommunal) - Pre-Sentation du Padd (projet Damenagement et de Developpememnt Du-Rable)
Presentation du Rapport Social Unique 2024 de la Commune
Modification du Tableau des Effectifs
APPROBATION DU PROCES — VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1er DECEMBRE 2025
📬 Suivre Questembert
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.