Conseil municipal du 2026-01-27

Questembert 27 janvier 2026 15 délibérations
Document source

15

délibérations

5

Culture & Patrimoine

5

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

15 délibérations - MOBILITES DOUCES / SERVITUDES LES ARDILLACS - MOBILITES DOUCES / ACQUISITION FONCIER - TRESSENET - DÉCLARATIONS D'INTENTION D'ALIÉNER - CONVENTION ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER 4 RUE DU CALVAIRE - DEMANDES DE SUBVENTIONS POUR LE PROJET DAIRE DE SERVICES - CONVENTION FINANCIERE DE PARTENARIAT ENTRE QUESTEMBERT COMMU-NAUTE ET LA COMMUNE SIGNALETIQUE ENTRE LHIPPODROME ET LAIR - 009 GARANTIE DEMPRUNT A ESPACIL RENOVATION THERMIQUE DE LOGE-MENTS RESIDENCE SURCOUF - AUTORISATION D'ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES D'INVES-TISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026 - PRESENTATION DU RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2024 DE LA COMMUNE - DELEGATION DE MAITRISE DOUVRAGE A LIRIS CINEMA POUR LA CREATION DUNE TROISIEME SALLE - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - PRÉSENTATION DE LAVANCEMENT DU DISPOSITIF PETITES VILLES DE DEMAIN - ELABORATION DU PLUI (PLAN LOCAL DURBANISME INTERCOMMUNAL) - PRE-SENTATION DU PADD (PROJET DAMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEME - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1er DECEMBRE 2025 - DEMANDE DE SUBVENTION DETR/DSIL POUR LAMENAGEMENT DE LAVENUE DES GENETS

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (15)

🎭 Culture & Patrimoine 5 délibérations
2026

MOBILITES DOUCES / SERVITUDES LES ARDILLACS

2026

MOBILITES DOUCES / ACQUISITION FONCIER - TRESSENET

2026

DÉCLARATIONS D'INTENTION D'ALIÉNER

2026

DELEGATION DE MAITRISE DOUVRAGE A LIRIS CINEMA POUR LA CREATION DUNE TROISIEME SALLE

2026

PRÉSENTATION DE LAVANCEMENT DU DISPOSITIF PETITES VILLES DE DEMAIN

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2026

DEMANDES DE SUBVENTIONS POUR LE PROJET DAIRE DE SERVICES

2026

CONVENTION FINANCIERE DE PARTENARIAT ENTRE QUESTEMBERT COMMU-NAUTE ET LA COMMUNE SIGNALETIQUE ENTRE LHIPPODROME ET LAIRE DE SERVICE DE CELAC

2026

009 GARANTIE DEMPRUNT A ESPACIL RENOVATION THERMIQUE DE LOGE-MENTS RESIDENCE SURCOUF

2026

AUTORISATION D'ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES D'INVES-TISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026

2026

DEMANDE DE SUBVENTION DETR/DSIL POUR LAMENAGEMENT DE LAVENUE DES GENETS

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2026

CONVENTION ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER 4 RUE DU CALVAIRE

2026

ELABORATION DU PLUI (PLAN LOCAL DURBANISME INTERCOMMUNAL) - PRE-SENTATION DU PADD (PROJET DAMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMEMNT DU-RABLE)

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2026

PRESENTATION DU RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2024 DE LA COMMUNE

2026

MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

🏛️ Administration 1 délibération
2026

APPROBATION DU PROCES — VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1er DECEMBRE 2025

WEB scdl:21560184000014:2026-01-27
Ouvrir →

📬 Suivre Questembert

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.