Conseil municipal du 2025-09-15

Questembert 15 septembre 2025 10 délibérations
Document source

10

délibérations

3

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

10 délibérations - DÉCLARATIONS D'INTENTION D'ALIÉNER - DÉCISION DU MAIRE DANS LE CADRE DE LA DELEGATION CONSENTIE COMMANDE PUBLIQUE - CONVENTION DE SERVITUDE DE PASSAGE DUNE CANALISATION DEAUX PLUVIALES RUE DES PINS - DENOMINATION DE RUES - ACQUISITION MAISON MEDICALE PLACE DU GENERAL DE GAULLE - FIXATION TARIF 2025 - REGIE RELATIVE RESTAURATION COLLECTIVE : FACTURATION DES REPAS DES 4-6 MOIS A LA CRECHE MUNICIPALE - PRODUITS IRRECOUVRABLES - RAPPORT DACTIVITE MORBIHAN ENERGIES - LABEL STATION VERTE : DEPOT DE CANDIDATURE - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2025

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Délibérations (10)

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2025

DÉCISION DU MAIRE DANS LE CADRE DE LA DELEGATION CONSENTIE COMMANDE PUBLIQUE

2025

CONVENTION DE SERVITUDE DE PASSAGE DUNE CANALISATION DEAUX PLUVIALES RUE DES PINS

2025

ACQUISITION MAISON MEDICALE PLACE DU GENERAL DE GAULLE

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

DÉCLARATIONS D'INTENTION D'ALIÉNER

2025

DENOMINATION DE RUES

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2025

FIXATION TARIF 2025 — REGIE RELATIVE RESTAURATION COLLECTIVE : FACTURATION DES REPAS DES 4-6 MOIS A LA CRECHE MUNICIPALE

2025

PRODUITS IRRECOUVRABLES

🌱 Environnement 2 délibérations
2025

RAPPORT DACTIVITE MORBIHAN ENERGIES

2025

LABEL STATION VERTE : DEPOT DE CANDIDATURE

🏛️ Administration 1 délibération
2025

APPROBATION DU PROCES — VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2025

WEB megalis:2025:20637:2025-09-15
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