CM

15 septembre 2025

Questembert 10 délibérations

10

délibérations

3

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

2

Finances & Budget

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Délibérations (10)

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2025

Décision du Maire dans le C'adre de la D'elegation C'onsentie C'ommande Publique

2025

Convention de S'ervitude de Passage D'une C'analisation D'eaux Pluviales Rue des Pins

2025

Acquisition Maison Medicale Place du General de Gaulle

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

Déclarations dIntention dAliéner

2025

D'enomination de Rues

Finances & Budget 2 délibérations
2025

Fixation Tarif 2025 — Regie Relative Restauration Collective : Facturation des Repas des 4-6 Mois A la Creche Municipale

2025

Produits Irrecouvrables

Environnement 2 délibérations
2025

Rapport D'activite Morbihan Energies

2025

Label Station Verte : Depot de Candidature

Administration 1 délibération
2025

Approbation du Proces — Verbal de la Seance du Conseil Municipal du 30 Juin 2025

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