Conseil municipal du 2025-06-30
17
délibérations
5
Finances & Budget
5
Urbanisme & Travaux
2
Culture & Patrimoine
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (17)
CULTURE : ORCHESTRE DE BRETAGNE TARIFICATION EDITION 2026
MISE EN PLACE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE A COMPTER DU 01/01/2026 SUR L'EXCERCICE 2025
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A UNE ASSOCIATION
FONDS DE CONCOURS « ADS »
CULTURE : FONDS DE CONCOURS 2025 EN FAVEUR DES MEDIATHEQUES DU TERRITOIRE DE QUESTEMBERT COMMUNAUTE
DÉCISION DU MAIRE DANS LE CADRE DE LA DELEGATION CONSENTIE COMMANDE PUBLIQUE
MOBILITES DOUCES / ACQUISITION FONCIER
ATTRIBUTION DES MARCHES DE TRAVAUX D'AMENAGEMENT DES PASSERELLES DE CELAC
ATTRIBUTION DES MARCHES DE TRAVAUX POUR LA CONSTRUCTION DUN PAVILLON DE RECUEILLEMENT AU FUTUR CIMETIERE DU GRAND CELAC
ATTRIBUTION DES MARCHES DE TRAVAUX POUR LA FUTURE CUISINE CEN-TRALE
DÉCLARATIONS D'INTENTION D'ALIÉNER
CONVENTION DE SERVITUDE ENEDIS / COMMUNE DE QUESTEMBERT PARCELLES YB 258 et YB 264 / AUTORISATION DE SIGNATURE DE MONSIEUR LE MAIRE
MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
DELIBERATION INSTITUANT LE RECOURS AU CONTRAT DAPPRENTISSAGE
DELIBERATION DE PRINCIPE APPROUVANT UN APPEL A MANIFESTATION DINTERET POUR LA MISE A DISPOSITION DUNE TOITURE A LA FUTURE CUISINE CENTRALE POUR LA POSE DE PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES
FIXATION DU NOMBRE ET DE LA REPARTITION DES SIEGES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE QUESTEMBERT COMMUNAUTE DANS LE CADRE DUN ACCORD LOCAL
APPROBATION DU PROCES — VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MAI 2025
📬 Suivre Questembert
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.