Conseil municipal du 2025-03-31

Questembert 31 mars 2025 17 délibérations
Document source

17

délibérations

11

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

1

Social & Santé

Résumé

Synthèse

17 délibérations - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2025 - DÉCLARATIONS D'INTENTION D'ALIÉNER - ADHESION CHARTE « VILLE AIDANTE ALZHEIMER » - DENOMINATION DE RUES / IMPASSE - ÉTAT ANNUEL DES INDEMNITÉS DES ÉLUS LOCAUX / ANNÉE 2024 - VENTE DE DELAISSES COMMUNAUX : MODIFICATION SURFACE - VERSEMENT D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT A L'ASSOCIATION DE LA BOGUE D'OR - APPEL A CONTRIBUTION FINANCIERE EN FAVEUR DES ACTIONS DE QUESTEMBERT COMMUNAUTE - AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENTS - PRESENTATION D'UN PLAN PLURIANNUEL D'INVESTISSEMENTS 2025/2027 - TAUX SUBVENTION DEQUILIBRE 2025 CCAS - AFFECTATION DES RESULTATS 2024 BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE - PRESENTATION DU PROJET DE BUDGET PRIMITIF 2025 : BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE - DECISIONS DU MAIRE DANS LE CADRE DE LA DELEGATION CONSENTIE-COMMANDE PUBLIQUE - VIDEOPROTECTION VOIE PUBLIQUE DEMANDE DE SUBVENTION FIPDR - TAUX DE FISCALITE 2025 - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA SEANCE DU 25 FEVRIER 2025

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Délibérations (17)

💶 Finances & Budget 11 délibérations
2025

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2025

2025

ÉTAT ANNUEL DES INDEMNITÉS DES ÉLUS LOCAUX / ANNÉE 2024

2025

VERSEMENT D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT A L'ASSOCIATION DE LA BOGUE D'OR

2025

APPEL A CONTRIBUTION FINANCIERE EN FAVEUR DES ACTIONS DE QUESTEMBERT COMMUNAUTE

2025

AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENTS

2025

PRESENTATION D'UN PLAN PLURIANNUEL D'INVESTISSEMENTS 2025/2027

2025

TAUX SUBVENTION DEQUILIBRE 2025 CCAS

2025

AFFECTATION DES RESULTATS 2024 BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE

2025

VIDEOPROTECTION VOIE PUBLIQUE DEMANDE DE SUBVENTION FIPDR

2025

TAUX DE FISCALITE 2025

20245

PRESENTATION DU PROJET DE BUDGET PRIMITIF 2025 : BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
2025

DÉCLARATIONS D'INTENTION D'ALIÉNER

2025

DENOMINATION DE RUES / IMPASSE

2025

VENTE DE DELAISSES COMMUNAUX : MODIFICATION SURFACE

❤️ Social & Santé 1 délibération
2025

ADHESION CHARTE « VILLE AIDANTE ALZHEIMER »

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

DECISIONS DU MAIRE DANS LE CADRE DE LA DELEGATION CONSENTIE-COMMANDE PUBLIQUE

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

APPROBATION DU PROCES — VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA SEANCE DU 25 FEVRIER 2025

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