CM

31 mars 2025

Questembert 17 délibérations

17

délibérations

11

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

1

Social & Santé

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Délibérations (17)

Finances & Budget 11 délibérations
2025

Subventions aux Associations 2025

2025

État Annuel des Indemnités des Élus Locaux / Année 2024

2025

Versement d'Une Subvention d'Investissement A l'Association de la Bogue dOr

2025

Appel A Contribution Financiere en Faveur des Actions de Questembert Communaute

2025

Autorisations de Programme et Credits de Paiements

2025

Presentation d'Un Plan Pluriannuel d'Investissements 2025/2027

2025

Taux Subvention Dequilibre 2025 CCAS

2025

Affectation des Resultats 2024 Budget Principal et Budget Annexe

2025

Videoprotection Voie Publique Demande de Subvention Fipdr

2025

Taux de Fiscalite 2025

Presentation du Projet de Budget Primitif 2025 : Budget Principal et Budget Annexe

Culture & Patrimoine 3 délibérations
2025

Déclarations dIntention dAliéner

2025

D'enomination de Rues / Impasse

2025

Vente de Delaisses Communaux : Modification Surface

Social & Santé 1 délibération
2025

Adhesion Charte « Ville Aidante Alzheimer »

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

D'ecisions du Maire dans le C'adre de la D'elegation C'onsentie-C'ommande Publique

Autres decisions 1 délibération
2025

Approbation du Proces — Verbal de la Seance du Conseil Municipal de la Seance du 25 Fevrier 2025

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