Conseil municipal du 2025-05-19
17
délibérations
11
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
1
Ressources humaines
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
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Débloquer le résumé IADélibérations (17)
ATTRIBUTION PRESTATION SOCIALE AU PERSONNEL COMMUNAL
GARANTIE EMPRUNT
TARIFICATION TAXE LOCALE SUR LES PUBLICITES EXTERIEURES
INDEMNITES ACCORDEES AUX PIEGEURS DE RAGONDINS
FIXATION DES TARIFS 2025 / REGIE MUNICIPALE RELATIVE A LA RESTAURATION COLLECTIVE : FACTURATION D'UN REPAS AUX AUTRES STRUCTURES
FIXATION DES TARIFS 2025 / RESTAURATION SCOLAIRE ET ACCUEIL PERISCOLAIRE
INDEMNITE GARDIENNAGE EGLISE
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
REDEVANCE POUR L'OCCUPATION DES INFRASTRUCTURES SPORTIVES PAR LE LYCEE
REGIE MUNICIPALE RELATIVE A LA RESTAURATION COLLECTIVE : INTEGRATION DE LA COMMUNE DE ROCHEFORT-EN-TERRE
FIXATION DES TARIFS 2025/ECOLE DE MUSIQUE
DECISIONS DU MAIRE DANS LE CADRE DE LA DELEGATION CONSENTIE CONTRAT DE PRESTATION
DECISIONS DU MAIRE DANS LE CADRE DE LA DELEGATION CONSENTIE-COMMANDE PUBLIQUE
ATTRIBUTION DES LOTS DU MARCHE "AMENAGEMENT DE LA PREMIERE TRANCHE DU CIMETIERE DU GRAND CELAC"
MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
DÉCLARATIONS D'INTENTION D'ALIÉNER
APPROBATION DU PROCES — VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA SEANCE DU 31 MARS 2025
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