CM

19 février 2024

Questembert 18 délibérations

18

délibérations

6

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

3

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (18)

Finances & Budget 6 délibérations
2024

Approbation des Comptes de Gestion 2023 / Budget Principal et Budget Annexe « Panneaux Photovoltaïques »

2024

Utilisation des Installations Sportives de Questembert par les Colleges

2024

C'ulture : Tarification Billets D'entrée « la L'une Rousse » - Édition 2024

2024

Subvention de Fonctionnement aux Écoles

2024

D'ébat d'Orientation Budgetaire 2024

2024

C'out Horaire d'Un Agent Communal du Service Entretien des L'ocaux et des Services Techniques pour Refacturation

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

Acquisition Parcelles : le Domaine de Kerguelion

2024

Morbihan Energies Diagnostic Eclairage Public

2024

Passage d'Une Gestion Deleguee A une Regie Directe pour la Restauration Collective

Ressources humaines 3 délibérations
2024

Mise en Place d'Un Plan de Formation

2024

Modification Attribution Nombre de Titres Restaurant/1er Mars 2024

2024

Modification du Tableau des Effectifs

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2024

Déclarations dIntention dAliéner

2024

D'enomination de Rue

Éducation 2 délibérations
2024

Participation aux Frais de Fonctionnement d'Une École sous Contrat d'Association

2024

Organisation Semaine Scolaire / Rentree 2024

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

Participation aux Frais de Fonctionnement des Communes Exterieures, Ayant des Enfants Scolarises dans Notre École Communale

Administration 1 délibération
2024

Approbation du Proces — Verbal de la Seance du Conseil Municipal du 22 Janvier 2024

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