2 avril 2024
18
délibérations
8
Autres decisions
5
Finances & Budget
2
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
Déclarations dIntention dAliéner
État Annuel des Indemnités des Élus Locaux / Années 2022 et 2023
D'ecisions du Maire dans le C'adre de la D'elegation C'onsentie C'ommande Publique
Passage A la Nomenclature M57 : Mise en Place de la Fongibilite des Credits en Section de Fonctionnement et D'investissement
Autorisations de Programme et Credits de Paiements
Presentation d'Un Plan Pluriannuel d'Investissements 2024/2026
Creation d'Un Atlas de la Biodiversite Communale (abc)
Creation d'Un Atlas de la Biodiversite Communale (abc)
Tarification Occupation du Domaine Public
Demande de Subvention Feder Resorption des D'iscontinuites Cyclables
Subventions aux Associations 2024
Affectation des Resultats 2023 — Budget Principal et Budget Annexe
Taux de Fiscalite 2024
Chantier N'ature — Demande de Subvention - Fonds Social Europeen + 2021-2027
Subvention d'Equilibre 2024 CCAS
Vu de Soutien au Prenom Fañch
Bilan de Cloture de la ZAC du Centre
Approbation du Proces — Verbal de la Seance du Conseil Municipal du 19 Février 2024
📬 Suivre Questembert
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.