Conseil municipal du 2024-05-23

Quéven 23 mai 2024 25 délibérations
Document source

25

délibérations

13

Finances & Budget

6

Autres decisions

5

Environnement

Résumé

Synthèse

25 délibérations - Charte entretien espaces des collectivités + Nature - Motion mesures économies annoncées pasr l'état - Aide au permis de conduire - Charte entretien espaces collectivités + Nature - Tableau des effectifs - Désaffectation déclassement Kergalan Bras - Tableau des effectifs - Tableau des effectifs - Modification versement IFSE - Augmentation participation prévoyance - Convention ACFI avec le CDG 56 - Cimetière autorisation reprises Concessions perpétuelles en état d'abandon - Cendriers urbains - Demande subvention mobilités douces - Programme 2024 - Garantie emprunt Morbihan Habitat - Garantie d'emprunt Morbihan Habitat - Subventions de projets - Affectation résultats budget Kerlaran - Affectation résultats budget Croizamus - Affectation résultats budget principal

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Délibérations (25)

💶 Finances & Budget 13 délibérations
202437

CFU — budget principal

202438

CFU budget Croizamus

202439

CFU budget centre ville

202440

CFU budget Kerlaran

202441

Affectation résultats budget principal

202442

Affectation résultats budget Croizamus

202443

Affectation résultats Budget centre-ville

202444

Affectation résultats budget Kerlaran

202445

Subventions de projets

202446

Demande subvention mobilités douces — Programme 2024

202447

Garantie d'emprunt Morbihan Habitat

202448

Garantie emprunt Morbihan Habitat

202458

Motion mesures économies annoncées pasr l'état

📄 Autres decisions 6 délibérations
202449

Cendriers urbains

202451

Convention ACFI avec le CDG 56

202452

Augmentation participation prévoyance

202453

Modification versement IFSE

202455

Désaffectation déclassement Kergalan Bras

202457

Aide au permis de conduire

🌱 Environnement 5 délibérations
202454

Tableau des effectifs

202454

Tableau des effectifs

202454

Tableau des effectifs

202455

Charte entretien espaces collectivités + Nature

202456

Charte entretien espaces des collectivités + Nature

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
202450

Cimetière autorisation reprises Concessions perpétuelles en état d'abandon

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:20638:2024-05-23
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