Conseil municipal du 2025-11-05

Quévert 5 novembre 2025 10 délibérations
Document source

10

délibérations

5

Autres decisions

4

Culture & Patrimoine

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

10 délibérations - RADD de Dinan Agglomération pour 2024 - Rapport d'activité du SDE pour 2024 - Création d'un emploi permanent à TP de Référent des bâtiments communaux - Renouvellement de la convention territoriale globale 2025-2029 - Convention d'occupation d'un terrain communal Résidence La Pommeraie - Cession de la parcelle communale AP 171 à NEOTOA projet habitat intergénérationnel - Autorisation d'ouverture des commerces le dimanche pour 2026 - Modification de la longueur de voirie communale - Rétrocession des voies et espaces communs de la résidence Falidor - Avenant N°2 à la convention cadre ORT

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (10)

📄 Autres decisions 5 délibérations
2025

RADD de Dinan Agglomération pour 2024

2025

Rapport d'activité du SDE pour 2024

2025

Renouvellement de la convention territoriale globale 2025-2029

2025

Autorisation d'ouverture des commerces le dimanche pour 2026

2025

Avenant N°2 à la convention cadre ORT

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
2025

Convention d'occupation d'un terrain communal Résidence La Pommeraie

2025

Cession de la parcelle communale AP 171 à NEOTOA projet habitat intergénérationnel

2025

Modification de la longueur de voirie communale

2025

Rétrocession des voies et espaces communs de la résidence Falidor

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

Création d'un emploi permanent à TP de Référent des bâtiments communaux

WEB megalis:2025:7488:2025-11-05
Ouvrir →

📬 Suivre Quévert

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.