CM

10 septembre 2025

Quévert 13 délibérations

13

délibérations

3

Culture & Patrimoine

3

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

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Délibérations (13)

Culture & Patrimoine 3 délibérations
2025

Règlement intérieur des bibliothèques du réseau Lirici

2025

Convention avec Enedis pour la mise en place d'une l'igne s'outerraine à La Froquette

2025

Règlement intérieur des bibliothèques du réseau Lirici

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2025

Convention d'accès à la c'entrale d'achat de Manche N'umérique

2025

Avis sur le projet d'extension et le renouvellement dexploiter de la carrière de Corseul

2025

Attribution du marché de travaux Malaunay

Finances & Budget 3 délibérations
2025

Participation de la commune à lenseignement des langues régionales

2025

Tarifs de la bibliothèque

2025

Mise en oeuvre d'un fonds de concours pour le financement du parc roulant du SDIS 22

Ressources humaines 2 délibérations
2025

Création, suppression d'emplois et modification du tableau des effectifs

2025

Réforme statutaire du SDE 22

Autres decisions 2 délibérations
2025

Adoption du rapport de la CLECT pour l'année 2025

2025

Convention de gestion et d'entretien d'ouvrages d'art de rétablissement des voies communales

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