Conseil municipal du 2025-09-10

Quévert 10 septembre 2025 13 délibérations
Document source

13

délibérations

3

Culture & Patrimoine

3

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Règlement intérieur des bibliothèques du réseau Lirici - Création, suppression d'emplois et modification du tableau des effectifs - Adoption du rapport de la CLECT pour l'année 2025 - Convention d'accès à la centrale d'achat de Manche Numérique - Convention de gestion et d'entretien d'ouvrages d'art de rétablissement des voies communales - Convention avec Enedis pour la mise en place d'une ligne souterraine à La Froquette - Avis sur le projet d'extension et le renouvellement d'exploiter de la carrière de Corseul - Participation de la commune à l'enseignement des langues régionales - Attribution du marché de travaux Malaunay - Tarifs de la bibliothèque - Règlement intérieur des bibliothèques du réseau Lirici - Réforme statutaire du SDE 22 - Mise en oeuvre d'un fonds de concours pour le financement du parc roulant du SDIS 22

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (13)

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
2025

Règlement intérieur des bibliothèques du réseau Lirici

2025

Convention avec Enedis pour la mise en place d'une ligne souterraine à La Froquette

2025

Règlement intérieur des bibliothèques du réseau Lirici

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2025

Convention d'accès à la centrale d'achat de Manche Numérique

2025

Avis sur le projet d'extension et le renouvellement d'exploiter de la carrière de Corseul

2025

Attribution du marché de travaux Malaunay

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2025

Participation de la commune à l'enseignement des langues régionales

2025

Tarifs de la bibliothèque

2025

Mise en oeuvre d'un fonds de concours pour le financement du parc roulant du SDIS 22

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2025

Création, suppression d'emplois et modification du tableau des effectifs

2025

Réforme statutaire du SDE 22

📄 Autres decisions 2 délibérations
2025

Adoption du rapport de la CLECT pour l'année 2025

2025

Convention de gestion et d'entretien d'ouvrages d'art de rétablissement des voies communales

WEB megalis:2025:7488:2025-09-10
Ouvrir →

📬 Suivre Quévert

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.