CM

1 octobre 2025

Quiberon 37 délibérations

37

délibérations

20

Urbanisme & Travaux

9

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

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Délibérations (37)

Urbanisme & Travaux 20 délibérations
97

Aménagement et urbanisme — Révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)

98

Urbanisme — Procédure de modification simplifiée n°5 du Plan Local d'Urbanisme - Prise en compte de lavis de la MRAE

99

Urbanisme — Bilan de la mise à disposition du dossier au public et approbation de la modification simplifiée n°5 du Plan Local d'Urbanisme

100

Foncier — Acquisition de terrains de 7969 m2 cadastrés AK74,AK77,AK87, AK577, AK578, AK579, AM753, AI270, AI307, AL216, AL219 et AE18- Indivision JOURDAN

101

Foncier — Acquisition de terrains de 2635 m2 cadastrés AK964,AK965,AK966, AK967 - Marie Anne CLARISSE et Marie Claude CLARISSE

102

Foncier — Acquisition de terrains de 1192 m2 cadastrés AK373 et AK375 - Marie Moyale BARGUIDJIAN

103

Foncier — Acquisition du bien cadastré AV 54 d'une surface de 9130 m2 - Les Amis de l'Ecole Laïque de Pontivy

104

Foncier — Cession de terrains d'une surface de 593 m2 au profit de lHôtel Europa - Boulevard de la Teignouse

105

Foncier — Echange de terrain entre la commune et M. et Madame PREVOST - Régularisation 2 rue du Groizen (3 m2)

106

Foncier — Echange de terrain entre la commune et Monsieur et Madame HAZEVIS - Régularisation 1 rue du Groizen (3 m2)

113

Finances — Délégations de Service Public - Respect des principes de la République

114

Délégation de service public — Sport - Exploitation de la piscine - Rapport d'activités 2024

115

Délégation de service public du réseau de chaleur bois de Beg Er Vil - C'orrection d'une erreur matérielle

118

Grand projets — Projet de rénovation de la criée - Approbation avenant au marché de maîtrise doeuvre

119

Marchés de travaux — Grands projets - Rénovation du Palais des congrès Louison Bobet Lot n°12 - Adjudication

120

Marchés de travaux — Projet de rénovation du Palais des congrès Louison Bobet - Avenants lots 1 et 15

121

Marchés de travaux — Projet de rénovation avec extension du complexe sportif de Beg Er Vil - Avenants

125

Travaux - Aménagement - co-maîtrise douvrage publique avec le Conservatoire du Littoral pour l'aménagement de la pointe du Conguel - Approbation

127

Voirie — Classement et déclassement des voiries départementales et communales (rues du Port de pêche, de la Gare, de Verdun et de Port Haliguen)

128

Dénomination de voie — Mise à jour de la base dadresses - Chemin Er Vertim

Finances & Budget 9 délibérations
107

Finances — Budget cinéma - Décision modificative n°1

108

Finances — Budget principal - Décision modificative n°2

109

Finances — Budget aérodrome - Décision modificative n°1

110

Comptabilité publique — Clôture du budget annexe "Lotissement Ar Gwenan" - Modification

111

Finances — Mutualisation - Convention de gestion comptable - ASA LOTISSEMENT DU MENHIR COUCHE

112

Finances — Coopération intercommunale - Approbation CLECT

117

C'oopération intercommunale — Electricité - Rapport d'activité de l'exercice 2024 de Morbihan énergies

133

Décisions prises par le Maire par délégation du Conseil municipal

134

Evénementiel — Approbation de la convention de partenariat - Festival Presqu'île Breizh

Culture & Patrimoine 2 délibérations
122

C'ulture — C'oopération intercommunale - Convention c'adre du réseau des médiathèques AQTA - Développement de la l'ecture publique

123

C'ulture — Les musicales de Quiberon - Convention de partenariat

Environnement 2 délibérations
124

Sécurité — Approbation de lengagement de la commune dans la démarche délaboration du plan de massif de défense des forêts contre les incendies (DFCI) du massif des landes alréennes

130

Travaux — Réseau électrique - Mise à disposition Morbihan Energies

Ressources humaines 2 délibérations
131

Ressources humaines — Création d'un poste de Directeur(trice) du Palais des Congrès

132

Ressources humaines — Centre Technique Municipal - Modification d'une fiche de poste

International 1 délibération
116

Energies — Chaufferie biomasse - Projet de convention de la coopération technique avec la SPL AQTA Energies pour la mutualisation du groupe électrogène de secours

Transport & Mobilité 1 délibération
126

Déchets — C'oopération intercommunale - Mise en place de c'olonnes de c'ollecte s'emi-enterrées - Point d'apport volontaire parking de l'aérodrome

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