18 décembre 2025
57
délibérations
20
Finances & Budget
10
Environnement
8
Sport
Le conseil communautaire de Quimper Bretagne Occidentale du 18 décembre 2025 a examiné 58 délibérations, avec un ordre du jour centré sur les finances 2026, l'environnement et les ressources humaines, dans une ambiance globalement consensuelle.
Finances
Le budget primitif 2026 et les taux de fiscalité 2026 constituent les temps forts de la séance. Plusieurs avances sur subventions sont approuvées (Technopole Quimper Cornouaille, EESAB, Office de Tourisme). La fusion des budgets assainissement collectif et non collectif entre en vigueur au 1er janvier 2026. Le dispositif « Ma première pierre » renforce l'aide à la primo-accession pour les ménages modestes.
Urbanisme
L'extension du parc d'activités de Kerjaouen franchit une étape décisive avec l'approbation de la ZAC. La convention foncière avec l'EPF Bretagne est prolongée et des acquisitions avenue de la Libération sont actées.
Environnement
Les tarifs 2026 de l'eau potable, de l'assainissement et des déchets sont arrêtés. Le lancement du Plan InterCommunal de Sauvegarde renforce la résilience du territoire face aux risques majeurs.
Transport
La délégation de service public transports collectifs est reconduite avec acomptes 2026. Un avenant à la convention de mobilités avec la Région Bretagne et plusieurs agglomérations voisines est adopté.
RH
Hausse de la participation employeur pour la prévoyance et la restauration collective, adoption du règlement de formation et modification du tableau des emplois.
Administration
Le conseil adopte une motion de soutien à la liberté locale et aux moyens d'agir des communes et intercommunalités.
Délibérations (57)
Avance de trésorerie de QBO au CIAS de QBO
Fixation du seuil de rattachement des charges et produits à l'exercice
Aide à la primo — accession pour ménages modestes - dispositif « Ma première pierre »
Fourniture de produits alimentaires — Renouvellement du groupement de commandes
Budget primitif 2026
Taux de fiscalité 2026
Fusion des budgets annexes assainissement collectif et non collectif au 1er janvier 2026
Rapport CLECT du 26 novembre 2025 — Attributions de compensation 2025 et provisoire
Décision modificative n°3
Technopole Quimper Cornouaille — Avance sur subvention 2026
École Européenne Supérieure d'Art de Bretagne (EESAB) - Avance sur subvention 2026
Office de Tourisme de Quimper Cornouaille - Avance sur subvention 2026
Subvention à l'Université de Bretagne Occidentale (UBO) 2025 - part variable
Modification de la Dotation de Solidarité Communautaire (DSC) pour 2025
Tarifs fourrière animale 2026
Subvention pour la 6ème édition de Digital Inspirationnel
Subvention à l'association EfferV Science
Subvention additionnelle 2025 à Initiative Cornouaille
Signature de marchés publics après consultations
Délibération rectificative — Office de Tourisme de Quimper Cornouaille - Subvention 2025
Réseau très haut débit Herminéo — DSP : rapports d'activité 2024 du délégataire
Tarifs collecte et traitement des déchets 2026
Subvention à l'association Objethèque de Cornouaille
Contre — valeurs 2026 des redevances de l'Agence de l'Eau pour performance des réseaux eau et assainissement
Tarifs eau potable et assainissement 2026
Tarifs 2026 eau potable et assainissement pour le secteur en régie
Parc des expositions et Centre des Congrès du Chapeau Rouge - Rapport annuel délégataire 2024
Avenant n°2 à la concession eau potable du secteur sud
Avenant n°3 à la concession assainissement collectif du secteur sud
Subvention à l'association Bretagne Vivante pour la protection des goélands
Transports collectifs — Convention DSP - Acomptes 2026
Mobilités — Avenant n°1 à la convention cadre avec la Région Bretagne et agglomérations partenaires
Renouvellement du partenariat avec Fouesnant-Les Glénan pour les circuits VTT n°15 et 16
Actualisation et mise à jour des voiries des zones d'activités économiques de QBO
Convention avec le SDEF pour le géoréférencement des réseaux d'éclairage public en ZAE rurales
Tour de Bretagne cycliste — Subvention 2026
Convention de financement avec le comité d'organisation de l'Open de Tennis de QBO
Stationnement payant — Convention de reversement des Forfaits Post-Stationnement (FPS) - Annexes 2026
Convention de partenariat EPSM Finistère Sud / association Silène / QBO
Informatisation des médiathèques du Pays Glazik et de Quéménéven
Convention d'objectifs avec l'association Ulamir
Convention pluriannuelle 2026 — 2029 avec Hip Hop New School
Contrat de prévoyance — Augmentation de la participation employeur
Restauration collective — Augmentation de la participation employeur
Modification du tableau des emplois
Adoption du règlement de formation et de transitions professionnelles
Subvention 2026 au Centre Intercommunal d'Action Sociale (CIAS)
Comité des Œuvres Sociales — Subvention de fonctionnement 2026 et mise à disposition de personnel
Actualisation des règlements de fonctionnement des établissements d'accueil du jeune enfant (EAJE)
Acquisition de biens immobiliers avenue de la Libération auprès de l'EPF
Prolongation de la convention cadre d'action foncière avec l'EPF Bretagne
Extension du parc d'activités de Kerjaouen - Approbation PPVE et dossier de création de la ZAC
Rapport annuel sur le service public du port du Corniguel
Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Lancement de la procédure d'élaboration du Plan InterCommunal de Sauvegarde (PICS)
Avenant n°2 à la convention Territoires Numériques Éducatifs - France 2030 (écoles élémentaires)
Motion de soutien pour la liberté locale et les moyens d'agir des communes et intercommunalités
📬 Suivre Quimper
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.