Conseil municipal du 2025-12-18

Avance de trésorerie de Quimper Bretagne Occidentale au CIAS de Quimper Bretagne Occidentale

Fixation d un seuil de rattachement des charges et des produits à l exercice

Subvention 2026 au Centre Intercommunal d Action Sociale de QBO

Dispositif daide à la primo — accession pour les ménages aux revenus modestes - « Ma première pierre »

Comité des Oeuvres Sociales — Subvention de fonctionnement de l année 2026 et mise à disposition de personnel

Budget primitif 2026

Taux de fiscalité 2026

Fusion des budgets annexes Assainissement collectif et Assainissement non collectif à compter du 1er janvier 2026

Approbation du rapport du 26 novembre 2025 de la Commission Locale d Évaluation des Charges Transférées -CLECT- - Attributions de compensation définitives 2025 - Attribution de compensation provisoire

Décision modificative n°3

Technopole Quimper Cornouaille avance sur subvention 2026

Ecole Européenne Supérieure d Art de Bretagne - EESAB avance sur subvention 2026

Tour de Bretagne cycliste — Subvention 2026

Avance sur subvention 2026 à l Office de Tourisme de Quimper Cornouaille

Convention dobjectifs entre Quimper Bretagne Occidentale et lassociation Ulamir

Subvention à l Université de Bretagne Occidentale au titre de l année 2025 -part variable-

Convention pluriannuelle d objectifs et de moyens 2026-2029 - Hip Hop New School

Convention de financement avec le comité d organisation de l Open de Tennis de Quimper Bretagne Occidentale

Modification de la Dotation de Solidarité Communautaire -DSC- pour l exercice 2025

Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits de Post-Stationneme

Tarifs fourrière animale - année 2026

Subvention de la 6ème édition de Digital Inspirationnel

Subvention à l association EfferV Science

Subvention additionnelle 2025 à Initiative Cornouaille

Délibération rectificative d erreur matérielle dans la délibération n°18 du 15 mai 2025 - Office de Tourisme de Quimper Cornouaille - Subvention 2025 et avenant à la convention d objectifs 2022-2025

Parc des expositions de Quimper Cornouaille et Centre des Congrès du Chapeau Rouge Rapport annuel du délégataire 2024

Avenant n°2 de prolongation de la convention de financement Territoires Numériques Éducatifs relative à l appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires France 2030

Subvention à l association Bretagne Vivante - Financement en faveur des goélands

Extension du parc d activités de Kerjaouen - Approbation de la synthèse de la Participation du Public par Voie Electronique - Approbation du dossier de création de la ZAC

Réseau très haut débit Herminéo — Délégation de service public Rapports d activité 2024 du délégataire

Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

Tarifs déchets - Année 2026

Subvention à l association Objethèque de Cornouaille

Détermination des contre — valeurs 2026 des nouvelles redevances de lAgence de lEau pour performance des réseaux deau potable et pour performance des systèmes dassainissement collectif

Tarifs eau potable et assainissement 2026

Tarifs 2026 des prestations eau potable et assainissement pour le secteur du territoire en régie

Avenant n°2 à la concession pour la gestion et l exploitation du service public de l eau potable sur le territoire du secteur sud

Avenant n°3 à la concession pour la gestion et l exploitation du service public de l assainissement collectif sur le territoire du secteur sud

Lancement de la procédure d élaboration du Plan InterCommunal de Sauvegarde

Transports collectifs — Convention de délégation de service public - Acomptes 2026

Avenue de la Libération — Acquisition de biens immobiliers auprès de l EPF

Prolongation de la durée de lactuelle convention cadre daction foncière avec lÉtablissement Public Foncier de Bretagne

Fourniture de produits alimentaires — Renouvellement d un groupement de commandes

Actualisation et mise à jour des voiries des zones d activités économiques de QBO

Convention avec le SDEF pour le géoréférencement des réseaux d éclairage public en zone rurale des zones d activités économiques de QBO hors ville de Quimper

Signature de marchés publics après consultations

Contrat de prévoyance augmentation de la participation employeur

Restauration collective augmentation de la participation employeur

Modification du tableau des emplois

Adoption du règlement de formation et de transitions professionnelles

Convention de partenariat entre l Etablissement Public de Santé Mentale du Finistère Sud lassociation Silène et Quimper Bretagne Occidentale

Informatisation des médiathèques du Pays Glazik et de Quéménéven

Rapport annuel concernant le service public du port du Corniguel

Mobilités — Avenant n°1 à la convention cadre entre QBO la Région Bretagne Golfe du Morbihan Vannes Agglomération Auray Quiberon Terre Atlantique Lorient Agglomération Quimperlé Communauté et Con

Renouvellement du partenariat avec la commune de Fouesnant-Les Glénan pour la gestion des circuits VTT n°15 et 16

Actualisation des règlements de fonctionnement des Établissements d Accueil du Jeune Enfant de Quimper Bretagne Occidentale

Motion de soutien pour la liberté locale et les moyens dagir des communes et des intercommunalités